Conseil municipal du 2025-05-06
Bourseul
6 mai 2025
12 délibérations
12
délibérations
3
Urbanisme & Travaux
2
Autres decisions
2
Environnement
Résumé
Synthèse
12 délibérations
- Tondeuse
- Site des Aulnays
- SCOT-AEC
- Transport scolaire
- Participation au fonctionnement de l'école 2024-2025
- SPTP Travaux publics
- PERSONNEL COMMUNAL
- Adéfi Sécurité
- Terrain ZV76 de 73m² de surface
- Mise à jour des effectifs de la mairie
- Convention de passage au lieu dit "Le Pau"
- Rapport sur le prix et la qualite des services publics de l'eau potable et assainissement collectif et non collectif ann
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Urbanisme & Travaux
3 délibérations
24042025
SPTP Travaux publics
24042025
Terrain ZV76 de 73m² de surface
24042025
Convention de passage au lieu dit "Le Pau"
📄
Autres decisions
2 délibérations
24042025
Tondeuse
24042025
Site des Aulnays
🌱
Environnement
2 délibérations
24042025
SCOT-AEC
24042025
Rapport sur le prix et la qualite des services publics de l'eau potable et assainissement collectif et non collectif année 2023
💶
Finances & Budget
2 délibérations
24042025
Transport scolaire
24042025
Participation au fonctionnement de l'école 2024-2025
👥
Ressources humaines
2 délibérations
24042025
PERSONNEL COMMUNAL
24042025
Mise à jour des effectifs de la mairie
🛡️
Sécurité
1 délibération
24042025
Adéfi Sécurité
WEB
megalis:2025:7273:2025-05-06
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