CM
6 mai 2025
Bourseul
12 délibérations
12
délibérations
3
Urbanisme & Travaux
2
Autres decisions
2
Environnement
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Délibérations (12)
Urbanisme & Travaux
3 délibérations
SPTP Travaux publics
Terrain ZV76 de 73m² de surface
Convention de passage au lieu dit "Le Pau"
Autres decisions
2 délibérations
Tondeuse
Site des Aulnays
Environnement
2 délibérations
Scot-Aec
Rapport sur le prix et la qualite des services publics de l'eau potable et assainissement collectif et non collectif année 2023
Finances & Budget
2 délibérations
Transport scolaire
Participation au fonctionnement de l'école 2024-2025
Ressources humaines
2 délibérations
Personnel Communal
Mise à jour des effectifs de la mairie
Sécurité
1 délibération
Adéfi Sécurité
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