CM

20 décembre 2024

Bourseul 32 délibérations

32

délibérations

9

Finances & Budget

5

Autres decisions

5

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (32)

Finances & Budget 9 délibérations

GRDF redevance doccupation du domaine public 2024

Informatique école

Donation de Pouvoir

Décision modificative

CRéation d'un societe publique locale dans le domaine tourisme

Subventions diverses 2024

Subventions communales année 2024

Aide au sport

Créances mises en non-valeur

Autres decisions 5 délibérations

Hospitalité notre Dame de Lourdes diocèse de St Brieuc et Tréguier zone de Dinan

Fleurissement 2024

Devis pour lacoustique de la salle des Aulnays

Téléalarme

Clôture de la garderie

Urbanisme & Travaux 5 délibérations

Aménagements des exterieurs de la garderie

Extension de la garderie avenant 2 Miriel

Extension de la garderie avenant 1 Miriel

Extension de la garderie avenant Marjot Peinture

Extension de la garderie avenant JPF Industrie

Ressources humaines 5 délibérations

Modification de la création de poste d'adjoint administratif principal 1ere classe

Mise à jour des effectifs de la mairie

Indemnites de fonction du Maire

Indemnité de M Hervé JOSSELIN

Indemnites de fonction des adjoints

Administration 4 délibérations

Commission dappel doffres

Composition des diverses commissions communales

Attribution des fonctions des adjoints

Changement du nombre d'adjoint

Environnement 3 délibérations

Devis panneaux et peinture signalétique pour le lotissement "La Louvelais"

Convention de missions entre Dinan Agglomération et la commune de Bourseul Compétence assainissement année 2025

Devis panneau et peinture signalétique pour le lotissement "La Louvelais"

Éducation 1 délibération

Devis acoustique de la salle du restaurant scolaire

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