Conseil municipal du 2026-03-10
Bourseul
10 mars 2026
9 délibérations
9
délibérations
7
Finances & Budget
2
Urbanisme & Travaux
Résumé
Synthèse
9 délibérations
- Compte financier unique commune 2025
- Affectation du résultat budget commune
- Subvention école année 2026
- budget primitif lotissement le clos grasset
- Impôts locaux 2026
- compte financier unique lotissement le clos grasset 2025
- echange de terrain
- Budget primitif commune 2026
- toit de la salle polyvalente3
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Finances & Budget
7 délibérations
50326
Compte financier unique commune 2025
50326
Affectation du résultat budget commune
50326
Subvention école année 2026
50326
budget primitif lotissement le clos grasset
50326
Impôts locaux 2026
50326
compte financier unique lotissement le clos grasset 2025
50326
Budget primitif commune 2026
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Urbanisme & Travaux
2 délibérations
50326
echange de terrain
50326
toit de la salle polyvalente3
WEB
scdl:21220014100019:2026-03-10
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