Conseil municipal du 2024-12-20
32
délibérations
21
Autres decisions
3
Finances & Budget
2
Environnement
Synthèse
⚡ Résumé IA disponible
Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (32)
Hospitalité notre Dame de Lourdes diocèse de St Brieuc et Tréguier zone de Dinan
donation de Pouvoir
Fleurissement 2024
Décision modificative
Convention de missions entre Dinan Agglomération et la commune de Bourseul Compétence assainissement année 2025
Devis pour l'acoustique de la salle des Aulnays
Téléalarme
Clôture de la garderie
Extension de la garderie avenant 2 Miriel
Extension de la garderie avenant 1 Miriel
Extension de la garderie avenant Marjot Peinture
Extension de la garderie avenant JPF Industrie
Créances mises en non-valeur
Modification de la création de poste d'adjoint administratif principal 1ere classe
Mise à jour des effectifs de la mairie
Indemnites de fonction du Maire
indemnité de M Hervé JOSSELIN
Indemnites de fonction des adjoints
Commission d'appel d'offres
Composition des diverses commissions communales
Changement du nombre d'adjoint
GRDF redevance d'occupation du domaine public 2024
Subventions diverses 2024
Subventions communales année 2024
Devis panneaux et peinture signalétique pour le lotissement "La Louvelais"
Devis panneau et peinture signalétique pour le lotissement "La Louvelais"
Informatique école
Devis acoustique de la salle du restaurant scolaire
Aménagements des exterieurs de la garderie
CRéation d'un societe publique locale dans le domaine tourisme
Aide au sport
Attribution des fonctions des adjoints
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