CM

20 décembre 2024

Bourseul 32 délibérations

32

délibérations

21

Autres decisions

3

Finances & Budget

2

Environnement

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Délibérations (32)

Autres decisions 21 délibérations

Hospitalité notre Dame de Lourdes diocèse de St Brieuc et Tréguier zone de Dinan

Donation de Pouvoir

Fleurissement 2024

Décision modificative

Convention de missions entre Dinan Agglomération et la commune de Bourseul Compétence assainissement année 2025

Devis pour lacoustique de la salle des Aulnays

Téléalarme

Clôture de la garderie

Extension de la garderie avenant 2 Miriel

Extension de la garderie avenant 1 Miriel

Extension de la garderie avenant Marjot Peinture

Extension de la garderie avenant JPF Industrie

Créances mises en non-valeur

Modification de la création de poste d'adjoint administratif principal 1ere classe

Mise à jour des effectifs de la mairie

Indemnites de fonction du Maire

Indemnité de M Hervé JOSSELIN

Indemnites de fonction des adjoints

Commission dappel doffres

Composition des diverses commissions communales

Changement du nombre d'adjoint

Finances & Budget 3 délibérations

GRDF redevance doccupation du domaine public 2024

Subventions diverses 2024

Subventions communales année 2024

Environnement 2 délibérations

Devis panneaux et peinture signalétique pour le lotissement "La Louvelais"

Devis panneau et peinture signalétique pour le lotissement "La Louvelais"

Numérique 1 délibération

Informatique école

Éducation 1 délibération

Devis acoustique de la salle du restaurant scolaire

Urbanisme & Travaux 1 délibération

Aménagements des exterieurs de la garderie

Événementiel & Tourisme 1 délibération

CRéation d'un societe publique locale dans le domaine tourisme

Sport 1 délibération

Aide au sport

Vie associative 1 délibération

Attribution des fonctions des adjoints

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