Conseil municipal du 2024-07-24
Bovel
24 juillet 2024
7 délibérations
7
délibérations
3
Finances & Budget
2
Culture & Patrimoine
1
Urbanisme & Travaux
Résumé
Synthèse
7 délibérations
- 2024.04.47 Budget LDBLL - annulation utilisation compte 1068
- 2024.04.48 transfert compétence assainissement collectif à VHBC 1er janv 2025
- 2024.04.49 DM - budget commune et gréette - ajustement pour remboursement emprunt anticipé
- 2024.04.52 subvention association des potes un jardin
- 2024.04.50 remboursement emprunt anticipé
- 2024.04.51 autorisation signature devis travaux commerce
- 2024.04.46 Adoption CM 21-06-24
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Finances & Budget
3 délibérations
2024
2024.04.47 Budget LDBLL — annulation utilisation compte 1068
2024
2024.04.49 DM — budget commune et gréette - ajustement pour remboursement emprunt anticipé
2024
2024.04.50 remboursement emprunt anticipé
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Culture & Patrimoine
2 délibérations
2024
2024.04.48 transfert compétence assainissement collectif à VHBC 1er janv 2025
2024
2024.04.52 subvention association des potes un jardin
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Urbanisme & Travaux
1 délibération
2024
2024.04.51 autorisation signature devis travaux commerce
🛡️
Sécurité
1 délibération
2024
2024.04.46 Adoption CM 21-06-24
WEB
megalis:2024:13175:2024-07-24
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