CM
24 juillet 2024
Bovel
7 délibérations
7
délibérations
3
Finances & Budget
2
Culture & Patrimoine
1
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (7)
Finances & Budget
3 délibérations
2024
47 Budget LDBLL — annulation utilisation compte 1068
2024
49 DM — budget commune et gréette - ajustement pour remboursement emprunt anticipé
2024
50 remboursement emprunt anticipé
Culture & Patrimoine
2 délibérations
2024
48 transfert compétence assainissement collectif à VHBC 1er janv 2025
2024
52 subvention association des potes un jardin
Urbanisme & Travaux
1 délibération
2024
51 autorisation signature devis travaux commerce
Sécurité
1 délibération
2024
46 Adoption CM 21-06-24
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