29 mars 2024
20
délibérations
12
Autres decisions
5
Finances & Budget
2
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (20)
21 Rectificative
27 Affectation des résultats
18 Convention NEFLE — projet bouge ta classe
23 Exonération TFPB
26 Fongibilité M57
21 Approbation des 5 comptes administratifs
22 Approbation des 5 comptes de gestion
16 Convention de mise à disposition ENEDIS - ZP 015 - Le Goulet
17 Modification des baux — Maison du bien être
14 Convention CDG 35 — Médiation préalable obligatoire
15 Prime Exceptionnelle du Pouvoir dAchat
13 Adoption CM 26-01-24
30 demande de subvention — renovation bar - ambition commune
24 Vote des taux de fiscalité directe locale
28 Vote des 5 budgets primitifs 2024
20 Subvention association ACCA de Bovel
19 Demande de subvention — association Téléthonne
25 Taxe dhabitation sur les logements vacants - rectifié
25 Taxe dhabitation sur les logements vacants
29 Choix de larchitecte pour renovation et transformation chez nanou
📬 Suivre Bovel
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.