Conseil municipal du 2024-09-10

Bran 10 septembre 2024 13 délibérations

délibérations

Urbanisme & Travaux

Culture & Patrimoine

Autres decisions

Résumé

Synthèse

13 délibérations - Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade - Désignation d'un délégué élu CNAS - Recours à un personnel contractuel - Frais de fonctionnement Lanfains (correction d'une erreur matérielle) - Décision Budgétaire Modificative Budget Principal 2024-001 - Souscription d'une ligne de trésorerie - Frais de bornage pour la délimitation et la régularisation terrain Transports HENRY - Vente d'un délaissé au Coudray - Acquisition d'une parcelle à Bléno d'en Haut - France Services Itinérant - Régularisation d terrain derrière la mairie - Rénovations d'éclairages publics - Acquisition d'un tondobroyeur

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Délibérations (13)

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations

20240965

Acquisition d'un tondobroyeur

20240966

Rénovations d'éclairages publics

20240968

Acquisition d'une parcelle à Bléno d'en Haut

🎭 Culture & Patrimoine 3 délibérations

20240967

Régularisation d terrain derrière la mairie

20240969

Vente d'un délaissé au Coudray

20240970

Frais de bornage pour la délimitation et la régularisation terrain Transports HENRY

📄 Autres decisions 3 délibérations

20240973

Frais de fonctionnement Lanfains (correction d'une erreur matérielle)

20240975

Désignation d'un délégué élu CNAS

20240976

France Services Itinérant

💶 Finances & Budget 2 délibérations

20240971

Souscription d'une ligne de trésorerie

20240972

Décision Budgétaire Modificative Budget Principal 2024-001

👥 Ressources humaines 2 délibérations

20240974

Recours à un personnel contractuel

20240977

Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade

WEB megalis:2024:5596:2024-09-10

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