CM

10 septembre 2024

Bran 13 délibérations

13

délibérations

3

Urbanisme & Travaux

3

Culture & Patrimoine

3

Autres decisions

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Délibérations (13)

Urbanisme & Travaux 3 délibérations
965

Acquisition d'un tondobroyeur

966

Rénovations déclairages publics

968

Acquisition d'une parcelle à Bléno d'en Haut

Culture & Patrimoine 3 délibérations
967

Régularisation d terrain derrière la mairie

969

Vente d'un délaissé au Coudray

970

Frais de bornage pour la délimitation et la régularisation terrain Transports HENRY

Autres decisions 3 délibérations
973

Frais de fonctionnement Lanfains (correction d'une erreur matérielle)

975

Désignation d'un délégué élu CNAS

976

France Services Itinérant

Finances & Budget 2 délibérations
971

S'ouscription d'une l'igne de trésorerie

972

Décision Budgétaire Modificative Budget Principal 2024-001

Ressources humaines 2 délibérations
974

Recours à un personnel contractuel

977

Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade

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