Conseil municipal du 2024-06-11

Bran 11 juin 2024 13 délibérations
Document source

13

délibérations

5

Finances & Budget

4

Urbanisme & Travaux

3

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

13 délibérations - Convention CITEO pour la lutte contre les déchets abandonnés diffus - Fixation du loyer du logement n°1 de Carestiemble - Revalorisation des loyers - Tarifs salles 2025 - Tarifs périscolaires 2024-2025 - Convention avec la MJC de Quintin pour l'organisation de l'ALSH de l'été 2024 - Subvention MJC de Quintin - Consultation pour l'installation de 2 distributeurs hygiène canine - Consultation remplacement armoire frigorifique du restaurant scolaire - Consultation de remplacement buts du terrain d'honneur - Convention de servitude de passage de canalisation GRDF - Convention de mise à disposition de terrain et locaux à l'association L'outil en main - Acquisition de terrains ruelle de la fontaine

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Délibérations (13)

💶 Finances & Budget 5 délibérations
20240750

Subvention MJC de Quintin

20240752

Tarifs périscolaires 2024-2025

20240753

Tarifs salles 2025

20240754

Revalorisation des loyers

20240755

Fixation du loyer du logement n°1 de Carestiemble

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
20240744

Acquisition de terrains ruelle de la fontaine

20240747

Consultation de remplacement buts du terrain d'honneur

20240748

Consultation remplacement armoire frigorifique du restaurant scolaire

20240749

Consultation pour l'installation de 2 distributeurs hygiène canine

🎭 Culture & Patrimoine 3 délibérations
20240745

Convention de mise à disposition de terrain et locaux à l'association L'outil en main

20240746

Convention de servitude de passage de canalisation GRDF

20240756

Convention CITEO pour la lutte contre les déchets abandonnés diffus

📄 Autres decisions 1 délibération
20240751

Convention avec la MJC de Quintin pour l'organisation de l'ALSH de l'été 2024

WEB megalis:2024:5596:2024-06-11
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