CM

11 juin 2024

Bran 13 délibérations

13

délibérations

5

Finances & Budget

4

Urbanisme & Travaux

3

Culture & Patrimoine

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Délibérations (13)

Finances & Budget 5 délibérations
750

Subvention MJC de Quintin

752

Tarifs périscolaires 2024-2025

753

Tarifs salles 2025

754

Revalorisation des loyers

755

Fixation du loyer du logement n°1 de Carestiemble

Urbanisme & Travaux 4 délibérations
744

Acquisition de terrains ruelle de la fontaine

747

Consultation de remplacement buts du terrain dhonneur

748

Consultation remplacement armoire frigorifique du restaurant scolaire

749

Consultation pour linstallation de 2 distributeurs hygiène canine

Culture & Patrimoine 3 délibérations
745

Convention de mise à disposition de terrain et locaux à l'association Loutil en main

746

Convention de servitude de passage de canalisation GRDF

756

Convention CITEO pour la lutte contre les déchets abandonnés diffus

Autres decisions 1 délibération
751

Convention avec la MJC de Quintin pour l'organisation de l'ALSH de l'été 2024

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