Conseil municipal du 2024-01-09

Bran 9 janvier 2024 7 délibérations
Document source

7

délibérations

2

Éducation

1

Finances & Budget

1

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

7 délibérations - Demande de dérogation pour les rythmes scolaires : maintien de la semaine de 4 jours - Réseau des Médiathèques de la Baie - Réactualisation de la convention de versement des participations et mise à jour de - Parcelle en état d'abandon : PV définitif - Convention de mise à disposition d'un agent par la commune de Plaintel - Demande de dérogation pour les rythmes scolaires : maintien de la semaine de 4 jours - Propositions d'assistance à la mise en concurrence pour les contrats d'assurance - Autorisation de paiement des dépenses d'investissement avant vote BP 2024

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Délibérations (7)

🎓 Éducation 2 délibérations
20240103

Demande de dérogation pour les rythmes scolaires : maintien de la semaine de 4 jours

20240103

Demande de dérogation pour les rythmes scolaires : maintien de la semaine de 4 jours

💶 Finances & Budget 1 délibération
20240101

Autorisation de paiement des dépenses d'investissement avant vote BP 2024

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
20240102

Propositions d'assistance à la mise en concurrence pour les contrats d'assurance

👥 Ressources humaines 1 délibération
20240104

Convention de mise à disposition d'un agent par la commune de Plaintel

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
20240105

Parcelle en état d'abandon : PV définitif

🌱 Environnement 1 délibération
20240106

Réseau des Médiathèques de la Baie — Réactualisation de la convention de versement des participations et mise à jour de la charte de fonctionnement

WEB megalis:2024:5596:2024-01-09
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