CM

10 septembre 2024

Bran 13 délibérations

13

délibérations

6

Autres decisions

3

Urbanisme & Travaux

2

Finances & Budget

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Délibérations (13)

Autres decisions 6 délibérations
966

Rénovations déclairages publics

969

Vente d'un délaissé au Coudray

973

Frais de fonctionnement Lanfains (correction d'une erreur matérielle)

975

Désignation d'un délégué élu CNAS

976

France Services Itinérant

977

Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade

Urbanisme & Travaux 3 délibérations
965

Acquisition d'un tondobroyeur

967

Régularisation d terrain derrière la mairie

968

Acquisition d'une parcelle à Bléno d'en Haut

Finances & Budget 2 délibérations
971

S'ouscription d'une l'igne de trésorerie

972

Décision Budgétaire Modificative Budget Principal 2024-001

Sport 1 délibération
970

Frais de bornage pour la délimitation et la régularisation terrain Transports HENRY

Ressources humaines 1 délibération
974

Recours à un personnel contractuel

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