Conseil municipal du 2024-09-10

Bran 10 septembre 2024 13 délibérations
Document source

13

délibérations

6

Autres decisions

2

Urbanisme & Travaux

2

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

13 délibérations - Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade - Désignation d'un délégué élu CNAS - Recours à un personnel contractuel - Frais de fonctionnement Lanfains (correction d'une erreur matérielle) - Décision Budgétaire Modificative Budget Principal 2024-001 - Souscription d'une ligne de trésorerie - Frais de bornage pour la délimitation et la régularisation terrain Transports HENRY - Vente d'un délaissé au Coudray - Acquisition d'une parcelle à Bléno d'en Haut - France Services Itinérant - Régularisation d terrain derrière la mairie - Rénovations d'éclairages publics - Acquisition d'un tondobroyeur

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Délibérations (13)

📄 Autres decisions 6 délibérations
20240966

Rénovations d'éclairages publics

20240969

Vente d'un délaissé au Coudray

20240973

Frais de fonctionnement Lanfains (correction d'une erreur matérielle)

20240975

Désignation d'un délégué élu CNAS

20240976

France Services Itinérant

20240977

Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
20240965

Acquisition d'un tondobroyeur

20240967

Régularisation d terrain derrière la mairie

💶 Finances & Budget 2 délibérations
20240971

Souscription d'une ligne de trésorerie

20240972

Décision Budgétaire Modificative Budget Principal 2024-001

🌱 Environnement 1 délibération
20240968

Acquisition d'une parcelle à Bléno d'en Haut

Sport 1 délibération
20240970

Frais de bornage pour la délimitation et la régularisation terrain Transports HENRY

👥 Ressources humaines 1 délibération
20240974

Recours à un personnel contractuel

WEB dgv_tag:60645c94e2bfd21cdc16c0be:5596:2024-09-10
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