CM

11 juin 2024

Bran 13 délibérations

13

délibérations

4

Urbanisme & Travaux

4

Autres decisions

2

Finances & Budget

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (13)

Urbanisme & Travaux 4 délibérations
744

Acquisition de terrains ruelle de la fontaine

745

Convention de mise à disposition de terrain et locaux à l'association Loutil en main

747

Consultation de remplacement buts du terrain dhonneur

755

Fixation du loyer du logement n°1 de Carestiemble

Autres decisions 4 délibérations
746

Convention de servitude de passage de canalisation GRDF

749

Consultation pour linstallation de 2 distributeurs hygiène canine

751

Convention avec la MJC de Quintin pour l'organisation de l'ALSH de l'été 2024

754

Revalorisation des loyers

Finances & Budget 2 délibérations
750

Subvention MJC de Quintin

753

Tarifs salles 2025

Éducation 1 délibération
748

Consultation remplacement armoire frigorifique du restaurant scolaire

Enfance & Jeunesse 1 délibération
752

Tarifs périscolaires 2024-2025

Environnement 1 délibération
756

Convention CITEO pour la lutte contre les déchets abandonnés diffus

📬 Suivre Bran

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.