9 janvier 2024
7
délibérations
2
Finances & Budget
2
Éducation
1
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (7)
Autorisation de paiement des dépenses d'investissement avant vote BP 2024
Propositions dassistance à la mise en concurrence pour les contrats dassurance
Demande de dérogation pour les rythmes scolaires : maintien de la s'emaine de 4 j'ours
Demande de dérogation pour les rythmes scolaires : maintien de la s'emaine de 4 j'ours
Convention de mise à disposition d'un agent par la commune de Plaintel
Parcelle en état dabandon : PV définitif
Réseau des Médiathèques de la Baie — Réactualisation de la convention de versement des participations et mise à jour de la charte de fonctionnement
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