CM
15 octobre 2025
Brandérion
10 délibérations
10
délibérations
3
Autres decisions
2
Finances & Budget
2
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (10)
Autres decisions
3 délibérations
Approbation PV CM 25 juin 2025
Décisions du Maire
C'ompétence s'anté L'orient Agglomération
Finances & Budget
2 délibérations
Décision budgétaire modificative n° 1 budget principal
Admission en non-valeur
Urbanisme & Travaux
2 délibérations
Modification simplifiée n°1 du PLU
Transfert à lamiable lotissement Le Pré Vert
Éducation
1 délibération
Participation écoles privées
Culture & Patrimoine
1 délibération
Convention mise à disposition complexe Saint-Exupéry
Ressources humaines
1 délibération
Modification du tableau des emplois et effectifs
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