CM

6 mars 2024

Brandérion 16 délibérations

16

délibérations

7

Finances & Budget

4

Urbanisme & Travaux

3

Autres decisions

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (16)

Finances & Budget 7 délibérations

Approbation compte de gestion 2023 commune

Affectation résultat 2023

Fiscalité directe locale Etat n°1259

Vote taux impôts directs locaux

Approbation compte de gestion 2023 Lotissement La Chapelle

Subvention au CCAS

Subvention séjours scolaires

Urbanisme & Travaux 4 délibérations

Procédure transfert doffice La Saboterie

Vente lotissement La Chapelle Morbihan Habitat

Délégation du droit de préemption urbain Boul S'apin à L'orient Agglo

Aménagement avenue Abbé Louis Le Cam

Autres decisions 3 délibérations

Approbation PV CM 13 décembre 2023

Décisions du Maire

Service ADS Lorient Agglomération

Ressources humaines 1 délibération

RIFSEEP IFSE

Éducation 1 délibération

Organisation temps scolaire école publique

📬 Suivre Brandérion

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.