Conseil municipal du 2024-07-03
Brandérion
3 juillet 2024
9 délibérations
9
délibérations
3
Autres decisions
2
Finances & Budget
2
Ressources humaines
Résumé
Synthèse
9 délibérations
- Zones de compensation renaturation
- Désignation déontologue
- Autorisations spéciales d'absence
- RIFSEEP CIA
- Tarifs structures enfance jeunesse
- Participation écoles privées
- Décisions du Maire
- Transfert d'office lotissement La Saboterie
- Approbation PV CM 11 avril 2024
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Autres decisions
3 délibérations
20240701
Approbation PV CM 11 avril 2024
20240702
Décisions du Maire
20240707
Désignation déontologue
💶
Finances & Budget
2 délibérations
20240703
Participation écoles privées
20240704
Tarifs structures enfance jeunesse
👥
Ressources humaines
2 délibérations
20240705
RIFSEEP CIA
20240706
Autorisations spéciales d'absence
🏗️
Urbanisme & Travaux
2 délibérations
20240708
Transfert d'office lotissement La Saboterie
20240709
Zones de compensation renaturation
WEB
megalis:2024:20484:2024-07-03
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