CM
3 juillet 2024
Brandérion
9 délibérations
9
délibérations
3
Autres decisions
2
Finances & Budget
2
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (9)
Autres decisions
3 délibérations
Approbation PV CM 11 avril 2024
Décisions du Maire
Désignation déontologue
Finances & Budget
2 délibérations
Participation écoles privées
Tarifs structures enfance jeunesse
Ressources humaines
2 délibérations
RIFSEEP CIA
Autorisations spéciales dabsence
Urbanisme & Travaux
2 délibérations
Transfert doffice lotissement La Saboterie
Zones de compensation renaturation
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