6 mars 2024
16
délibérations
10
Autres decisions
2
Finances & Budget
1
Social & Santé
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (16)
Approbation PV CM 13 décembre 2023
Décisions du Maire
Approbation compte de gestion 2023 commune
Affectation résultat 2023
Vote taux impôts directs locaux
Approbation compte de gestion 2023 Lotissement La Chapelle
RIFSEEP IFSE
Procédure transfert doffice La Saboterie
Vente lotissement La Chapelle Morbihan Habitat
Service ADS Lorient Agglomération
Fiscalité directe locale Etat n°1259
Subvention séjours scolaires
Subvention au CCAS
Délégation du droit de préemption urbain Boul S'apin à L'orient Agglo
Aménagement avenue Abbé Louis Le Cam
Organisation temps scolaire école publique
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