Conseil municipal du 2024-03-06

Brandérion 6 mars 2024 16 délibérations
Document source

16

délibérations

10

Autres decisions

2

Finances & Budget

1

Social & Santé

Résumé

Synthèse

16 délibérations - Fiscalité directe locale Etat n°1259 - Subvention séjours scolaires - Organisation temps scolaire école publique - Aménagement avenue Abbé Louis Le Cam - Délégation du droit de préemption urbain Boul Sapin à Lorient Agglo - Service ADS Lorient Agglomération - Procédure transfert d'office La Saboterie - RIFSEEP IFSE - Subvention au CCAS - Vente lotissement La Chapelle Morbihan Habitat - Approbation compte de gestion 2023 Lotissement La Chapelle - Vote taux impôts directs locaux - Affectation résultat 2023 - Approbation compte de gestion 2023 commune - Décisions du Maire - Approbation PV CM 13 décembre 2023

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Délibérations (16)

📄 Autres decisions 10 délibérations
20240301

Approbation PV CM 13 décembre 2023

20240302

Décisions du Maire

20240303

Approbation compte de gestion 2023 commune

20240305

Affectation résultat 2023

20240306

Vote taux impôts directs locaux

20240308

Approbation compte de gestion 2023 Lotissement La Chapelle

20240311

RIFSEEP IFSE

20240312

Procédure transfert d'office La Saboterie

20240313

Vente lotissement La Chapelle Morbihan Habitat

20240314

Service ADS Lorient Agglomération

💶 Finances & Budget 2 délibérations
20240306

Fiscalité directe locale Etat n°1259

20240318

Subvention séjours scolaires

❤️ Social & Santé 1 délibération
20240310

Subvention au CCAS

🏛️ Administration 1 délibération
20240315

Délégation du droit de préemption urbain Boul Sapin à Lorient Agglo

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
20240316

Aménagement avenue Abbé Louis Le Cam

🎓 Éducation 1 délibération
20240317

Organisation temps scolaire école publique

WEB dgv_tag:60645c94e2bfd21cdc16c0be:20484:2024-03-06
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