CM
3 juillet 2024
Brandérion
9 délibérations
9
délibérations
7
Autres decisions
1
Éducation
1
Enfance & Jeunesse
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (9)
Autres decisions
7 délibérations
Approbation PV CM 11 avril 2024
Décisions du Maire
RIFSEEP CIA
Autorisations spéciales dabsence
Désignation déontologue
Transfert doffice lotissement La Saboterie
Zones de compensation renaturation
Éducation
1 délibération
Participation écoles privées
Enfance & Jeunesse
1 délibération
Tarifs structures enfance jeunesse
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