Conseil municipal du 2024-07-03
Brandérion
3 juillet 2024
9 délibérations
9
délibérations
7
Autres decisions
1
Éducation
1
Enfance & Jeunesse
Résumé
Synthèse
9 délibérations
- Zones de compensation renaturation
- Désignation déontologue
- Autorisations spéciales d'absence
- RIFSEEP CIA
- Tarifs structures enfance jeunesse
- Participation écoles privées
- Décisions du Maire
- Transfert d'office lotissement La Saboterie
- Approbation PV CM 11 avril 2024
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Autres decisions
7 délibérations
20240701
Approbation PV CM 11 avril 2024
20240702
Décisions du Maire
20240705
RIFSEEP CIA
20240706
Autorisations spéciales d'absence
20240707
Désignation déontologue
20240708
Transfert d'office lotissement La Saboterie
20240709
Zones de compensation renaturation
🎓
Éducation
1 délibération
20240703
Participation écoles privées
👶
Enfance & Jeunesse
1 délibération
20240704
Tarifs structures enfance jeunesse
WEB
dgv_tag:60645c94e2bfd21cdc16c0be:20484:2024-07-03
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