Conseil municipal du 2026-03-27

Brandivy 27 mars 2026 13 délibérations
Document source

13

délibérations

4

Administration

3

Autres decisions

2

Social & Santé

Résumé

Synthèse

13 délibérations - Désignation des délégués et des correspondants aux organismes extérieurs - Achat dun véhicule pour les services techniques - Révision du Loyer : domicile partagé - Constitution des commissions municipales - Election des membres élus au CCAS - Elections des membres de la commission dappel doffres - Election des membres de la commission des marchés à procédure adaptée - Fixation du nombre de membres élus au Conseil dAdministration du Centre Communal dAction sociale (CCAS) - Election des deux délégués de la commune à Morbihan Energies (syndicat départemental dénergies du Morbihan) - Désignation des représentants de la commune au sein du Syndicat Intercommunal à Vocation Unique (SIVU) du Centre de Seco - Désignation des délégués et correspondants aux organismes extérieurs - Délégation du Conseil Municipal au Maire - Adoption du procès-verbal de la séance du 20 MARS 2026

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Délibérations (13)

🏛️ Administration 4 délibérations
2026

Elections des membres de la commission dappel doffres

2026

Election des membres de la commission des marchés à procédure adaptée

2026

Délégation du Conseil Municipal au Maire

2026

Adoption du procès — verbal de la séance du 20 MARS 2026

📄 Autres decisions 3 délibérations
2026

Désignation des délégués et des correspondants aux organismes extérieurs

2026

Désignation des représentants de la commune au sein du Syndicat Intercommunal à Vocation Unique (SIVU) du Centre de Secours de Grand-Champ

20265

Désignation des délégués et correspondants aux organismes extérieurs

❤️ Social & Santé 2 délibérations
2026

Election des membres élus au CCAS

2026

Fixation du nombre de membres élus au Conseil dAdministration du Centre Communal dAction sociale (CCAS)

💶 Finances & Budget 1 délibération
2026

Achat dun véhicule pour les services techniques

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2026

Révision du Loyer : domicile partagé

🛡️ Sécurité 1 délibération
2026

Constitution des commissions municipales

🌱 Environnement 1 délibération
2026

Election des deux délégués de la commune à Morbihan Energies (syndicat départemental dénergies du Morbihan)

WEB scdl:21560022200016:2026-03-27
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