CM
17 décembre 2025
Brasparts
10 délibérations
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délibérations
3
Culture & Patrimoine
3
Finances & Budget
2
Ressources humaines
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Délibérations (10)
Culture & Patrimoine
3 délibérations
Ti Menez Are — Transfert de Propriete
Bail de Location Suite A un Transfert de Propriete
Redadeg 2026
Finances & Budget
3 délibérations
Demande de Subvention — Travaux sur Maison - Volet 1 D'epartement
Fonds de Concours 2025
Forfait Scolaire 2024 — 2025 Commana
Ressources humaines
2 délibérations
Creation de Poste 2026
Instauration RIFSEEP
Vie associative
1 délibération
Motion de Soutien A la Decentralisation
Social & Santé
1 délibération
Convention Medicobus
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