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25 juin 2025

Brasparts 13 délibérations

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délibérations

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Finances & Budget

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Autres decisions

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Urbanisme & Travaux

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Délibérations (13)

Finances & Budget 6 délibérations

Cautions pour les Vehicules du Portage de Repas

Demande de Subvention D'epartement Chaudiere

Demande de Subvention — Fonds Chaleur

Convention avec une Administree

Revovation de lEclairage Public — Tranche 2026

D'ecision Modificative

Autres decisions 4 délibérations

C'ours de Breton A l Ecole Primaire

Nombre de Representants Communaux au Conseil Communautaire

Mandat de Vente sans Exclusivite

Serivtude de Passage

Urbanisme & Travaux 2 délibérations

Botbern Annulation Deliberation Proposition D Acquisition Sollicitation Subvention

Demande dAchat de Parcelles dans le Yeun

Environnement 1 délibération

Parcelles Boisees Proposition de Gestion par l Onf

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