Conseil municipal du 2025-04-29
Brecé
29 avril 2025
6 délibérations
6
délibérations
3
Urbanisme & Travaux
1
Autres decisions
1
Ressources humaines
Résumé
Synthèse
6 délibérations
- DELEGATION SERVICE PUBLIC ENFANCE JEUNESSE GESTION ET ANIMATION DES STRUCTURES ENFANCE ET JEUNESSE AVENANT N°3
- PERSONNEL CONTRACTUEL : RECRUTEMENT POUR REMPLACEMENT D AGENT CONTRACTUEL
- INTERCOMMUNALITE : RENNES METROPOLE ACCORD LOCAL CONSEIL COMMUNAUTAIRE 2026 2032
- DOCUMENTS D URBANISME ZAC CENTRE BOURG LOIRIE SALLE INTERGENERATIONNELLE CONVENTION ESPACIL COMMUNE
- ACTES RELATIFS AU DROIT D OCCUPATION OU D UTILISATION DES SOLS CONVENTION ENEDIS
- MISE EN RESERVE FONCIERE
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Urbanisme & Travaux
3 délibérations
202504001
ACTES RELATIFS AU DROIT D OCCUPATION OU D UTILISATION DES SOLS CONVENTION ENEDIS
202504002
DOCUMENTS D URBANISME ZAC CENTRE BOURG LOIRIE SALLE INTERGENERATIONNELLE CONVENTION ESPACIL COMMUNE
202504003
DELEGATION SERVICE PUBLIC ENFANCE JEUNESSE GESTION ET ANIMATION DES STRUCTURES ENFANCE ET JEUNESSE AVENANT N°3
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Autres decisions
1 délibération
202504004
INTERCOMMUNALITE : RENNES METROPOLE ACCORD LOCAL CONSEIL COMMUNAUTAIRE 2026 2032
👥
Ressources humaines
1 délibération
202504005
PERSONNEL CONTRACTUEL : RECRUTEMENT POUR REMPLACEMENT D AGENT CONTRACTUEL
🎭
Culture & Patrimoine
1 délibération
202504006
MISE EN RESERVE FONCIERE
WEB
megalis:2025:19170:2025-04-29
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