Conseil municipal du 2024-01-16

Brecé 16 janvier 2024 4 délibérations
Document source

4

délibérations

2

Environnement

1

Vie associative

1

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

4 délibérations - FONDS DE CONCOURS - Attribution de fonds de concours par Rennes Métropole pour la salle intergénérationnelle - AMENAGEMENT DU TERRITOIRE - Urbanisme - Conseil en Architecture et Urbanisme d'Ille-et-Vilaine (CAU 35) - Convention ave - AUTRES ACTES DE GESTION DU DOMAINE PUBLIC: Réseaux : Convention Orange/Sde 35 - ENVIRONNEMENT - Convention mise à disposition broyeur entre la commune de Brécé et Rennes Métropole

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Délibérations (4)

🌱 Environnement 2 délibérations
202401001

ENVIRONNEMENT — Convention mise à disposition broyeur entre la commune de Brécé et Rennes Métropole

202401003

AUTRES ACTES DE GESTION DU DOMAINE PUBLIC: Réseaux : Convention Orange/Sde 35

🤝 Vie associative 1 délibération
202401002

FONDS DE CONCOURS — Attribution de fonds de concours par Rennes Métropole pour la salle intergénérationnelle

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
202401004

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE — Urbanisme - Conseil en Architecture et Urbanisme d'Ille-et-Vilaine (CAU 35) - Convention avec le Département

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