Conseil municipal du 2024-12-02

Brech 2 décembre 2024 19 délibérations
Document source

19

délibérations

5

Finances & Budget

4

Autres decisions

3

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

19 délibérations - Bilan des acquisitions Cessions du 1er décembre 2023 au 30 novembre 2024 - Lots n°1 et 19 des rés de l'étang Abrogation de la délib 2021/39 - Acquisition de la parcelle ZI N43 Indivision Miramon - Comité de chapelle de St Guérin Convention de partenariat - Convention de servitudes avec Enedis Kernanec - Autorisation du maire à engager liquider et mandater les dépenses d'investissement de l'exercice 2025 - Tarifs municipaux 2025 - Admission en non-valeur - Centre de gestion du Morbihan - Convention de moyens d'accès aux services facultatifs 2025-2026 - Dérogation aux travaux règlementés en vue d'accueillir des jeunes mineurs - Présentation du rapport social unique pour 2023 - Autorisation du recours à l'apprentissage au pole éducation - Rapport d'activité 2023 de Morbihan Energies - Rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement - Subvention 2024 au centre communal d'action sociale - Rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service public de la gestion des déchets ménagers et assimilés - Subvention de fonctionnement aux associations - Rapport d'activité 2023 de l'OTI - Acceptation de la donation du mausolée de la chartreuse par la congrégation des filles de la Sagesse

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Délibérations (19)

💶 Finances & Budget 5 délibérations
2024

Autorisation du maire à engager liquider et mandater les dépenses d'investissement de l'exercice 2025

2024

Tarifs municipaux 2025

2024

Admission en non-valeur

2024

Subvention 2024 au centre communal d'action sociale

2024

Subvention de fonctionnement aux associations

📄 Autres decisions 4 délibérations
2024

Convention de servitudes avec Enedis Kernanec

2024

Centre de gestion du Morbihan — Convention de moyens d'accès aux services facultatifs 2025-2026

2024

Rapport d'activité 2023 de Morbihan Energies

2024

Rapport d'activité 2023 de l'OTI

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2024

Bilan des acquisitions Cessions du 1er décembre 2023 au 30 novembre 2024

2024

Lots n°1 et 19 des rés de l'étang Abrogation de la délib 2021/39

2024

Acquisition de la parcelle ZI N43 Indivision Miramon

👥 Ressources humaines 3 délibérations
2024

Dérogation aux travaux règlementés en vue d'accueillir des jeunes mineurs

2024

Présentation du rapport social unique pour 2023

2024

Autorisation du recours à l'apprentissage au pole éducation

🌱 Environnement 2 délibérations
2024

Rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement

2024

Rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service public de la gestion des déchets ménagers et assimilés

🤝 Vie associative 1 délibération
2024

Comité de chapelle de St Guérin Convention de partenariat

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2024

Acceptation de la donation du mausolée de la chartreuse par la congrégation des filles de la Sagesse

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