CM

23 septembre 2024

Brech 17 délibérations

17

délibérations

4

Ressources humaines

3

Urbanisme & Travaux

3

Culture & Patrimoine

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Délibérations (17)

Ressources humaines 4 délibérations
2024

Tableau des emplois Modifications au 01/10/2024

2024

Protection sociale complémentaire Revalorisation de la participation employeur

2024

Régime indemnitaire de la filière police municipale Instauration de lIFSE au 01/01/2025

2024

Dispositif indemnitaire RIFSEEP Révision du barème du CIA et évolution des règles de modulation de lIFSE en cas dabsence pour indisponibilité physique

Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2024

Régularisation d'une emprise foncière imp de Calan et chemin d'exploitation Acquisition d'une portion de la parcelle ZB171 auprès de M et Mme JAN

2024

Modification simplifiée n°1 du PLU Retrait de la délibération du 1er juillet 2024 Bilan de la mise à disposition du dossier au public et nouvelle approbation

2024

Mise en uvre dactions en faveur du bocage Programme Breizh bocage 3 Convention parcelle ZO350 à Kerberluet

Culture & Patrimoine 3 délibérations
2024

Désaffectation et déclassement d'une emprise du domaine public au lieu-dit La Villeneuve et cession de cette emprise à M. SCHNEIDER

2024

Médiathèques terre Atlantique Convention de renouvellement de la navette documentaire

2024

Festival Méliscènes Convention 2025-2028

Autres decisions 3 délibérations
2024

Prestations de services entre AQTA et Brech - Renouvellement et actualisation de la convention

2024

Agent chargé de la fonction dinspection (ACFI Renouvellement d ela convention avec le CDG56

2024

Rapport de la chambre régionale des comptes sur la gestion de la communauté de communes AQTA Débat

Environnement 2 délibérations
2024

Energies renouvelables Identification des zones daccélération d'énergies renouvelables

2024

Pilotage de léclairage public au service des réseaux électriques en cas dalertes "écowatt" Contrat de partenariat avec Morbihan Energies

Finances & Budget 2 délibérations
2024

Subventions exceptionnelles

2024

Gestion publique locale et qualité des comptes Engagement partenarial avec les services de la direction départementale des finances publiques

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