2 décembre 2024
19
délibérations
7
Autres decisions
3
Urbanisme & Travaux
3
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (19)
Lots n°1 et 19 des rés de létang Abrogation de la délib 2021/39
Convention de servitudes avec Enedis Kernanec
Admission en non-valeur
Centre de gestion du Morbihan — Convention de moyens daccès aux services facultatifs 2025-2026
Rapport d'activité 2023 de Morbihan Energies
Rapport d'activité 2023 de lOTI
Acceptation de la donation du mausolée de la chartreuse par la congrégation des filles de la Sagesse
Bilan des acquisitions Cessions du 1er décembre 2023 au 30 novembre 2024
Acquisition de la parcelle ZI N43 Indivision Miramon
Dérogation aux travaux règlementés en vue d'accueillir des jeunes mineurs
Autorisation du maire à engager liquider et mandater les dépenses d'investissement de l'exercice 2025
Tarifs municipaux 2025
Subvention de fonctionnement aux associations
Présentation du rapport social unique pour 2023
Subvention 2024 au c'entre communal d'action sociale
Rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de lassainissement
Rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service public de la gestion des déchets ménagers et assimilés
Comité de chapelle de St Guérin Convention de partenariat
Autorisation du recours à lapprentissage au pole éducation
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