Conseil municipal du 2024-12-02
19
délibérations
7
Autres decisions
3
Environnement
3
Finances & Budget
Synthèse
⚡ Résumé IA disponible
Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (19)
Lots n°1 et 19 des rés de l'étang Abrogation de la délib 2021/39
Convention de servitudes avec Enedis Kernanec
Admission en non-valeur
Centre de gestion du Morbihan — Convention de moyens d'accès aux services facultatifs 2025-2026
Rapport d'activité 2023 de Morbihan Energies
Rapport d'activité 2023 de l'OTI
Acceptation de la donation du mausolée de la chartreuse par la congrégation des filles de la Sagesse
Acquisition de la parcelle ZI N43 Indivision Miramon
Rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement
Rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service public de la gestion des déchets ménagers et assimilés
Autorisation du maire à engager liquider et mandater les dépenses d'investissement de l'exercice 2025
Tarifs municipaux 2025
Subvention de fonctionnement aux associations
Bilan des acquisitions Cessions du 1er décembre 2023 au 30 novembre 2024
Dérogation aux travaux règlementés en vue d'accueillir des jeunes mineurs
Présentation du rapport social unique pour 2023
Subvention 2024 au centre communal d'action sociale
Comité de chapelle de St Guérin Convention de partenariat
Autorisation du recours à l'apprentissage au pole éducation
📬 Suivre Brech
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.