Conseil municipal du 2024-09-23
17
délibérations
5
Environnement
4
Autres decisions
2
Urbanisme & Travaux
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (17)
Régularisation d'une emprise foncière imp de Calan et chemin d'exploitation Acquisition d'une portion de la parcelle ZB171 auprès de M et Mme JAN
Energies renouvelables Identification des zones d'accélération d'énergies renouvelables
Pilotage de l'éclairage public au service des réseaux électriques en cas d'alertes "écowatt" Contrat de partenariat avec Morbihan Energies
Mise en uvre d'actions en faveur du bocage Programme Breizh bocage 3 Convention parcelle ZO350 à Kerberluet
Tableau des emplois Modifications au 01/10/2024
Médiathèques terre Atlantique Convention de renouvellement de la navette documentaire
Prestations de services entre AQTA et Brec'h - Renouvellement et actualisation de la convention
Agent chargé de la fonction d'inspection (ACFI Renouvellement d ela convention avec le CDG56
Rapport de la chambre régionale des comptes sur la gestion de la communauté de communes AQTA Débat
Désaffectation et déclassement d'une emprise du domaine public au lieu-dit La Villeneuve et cession de cette emprise à M. SCHNEIDER
Modification simplifiée n°1 du PLU Retrait de la délibération du 1er juillet 2024 Bilan de la mise à disposition du dossier au public et nouvelle approbation
Subventions exceptionnelles
Gestion publique locale et qualité des comptes Engagement partenarial avec les services de la direction départementale des finances publiques
Festival Méliscènes Convention 2025-2028
Protection sociale complémentaire Revalorisation de la participation employeur
Régime indemnitaire de la filière police municipale Instauration de l'IFSE au 01/01/2025
Dispositif indemnitaire RIFSEEP Révision du barème du CIA et évolution des règles de modulation de l'IFSE en cas d'absence pour indisponibilité physique
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