CM

12 juin 2024

Bréhan 8 délibérations

8

délibérations

3

Finances & Budget

2

Culture & Patrimoine

1

Environnement

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (8)

Finances & Budget 3 délibérations
2024

Emprunt pour le financement du programme d'investissement 2024 - Rectification erreur matérielle

2024

Emprunt pour le financement du programme d'investissement 2024

2024

Subvention aux associations

Culture & Patrimoine 2 délibérations
2024

Vente de lots Résidence du Clos Martin (rectification erreur matérielle)

2024

Vente de lots — résidence du Clos Martin

Environnement 1 délibération
2024

Enquête publique : plan de dragage du canal de Nantes à Brest

Sécurité 1 délibération
2024

Convention de parteneriat pour la mise en sécurité des animaux errants

Éducation 1 délibération
2024

Participation aux frais de scolarité du groupe scolaire Robin Foucquet

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