Conseil municipal du 2024-10-04

Bréhan 4 octobre 2024 15 délibérations
Document source

15

délibérations

5

Finances & Budget

4

Culture & Patrimoine

3

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

15 délibérations - Demande de subvention au titre du programme national des ponts - Pont des Vallées - Servitude au profit d'ENEDIS pour l'établissement d'un coffret électrique - Rétrocession d'un concession dans le cimetière communal - Subvention pour le voyage scolaire des élèves des l'Ecole Notre Dame - Convention avec Morbihan Energies pour la mise en oeuvre du disposition ECOWATT - Délégation de la Commune au CCAS de BREHAN pour la gestion des aides FSL du Département - Demande de subvention au Conseil Départemental - rénovation d'un local commercial - Contrat de partenariat pour la réalisation d'une fresque au City-Park - Demande de subvention au Conseil Départemental pour les travaux d'aménagement Rue Chateaubriand - Conventions avec Morbihan Energies pour l'effacement des réseaux Rue Chateaubriand - Mise à disposition d'une chambre à l'I2MR pour une expérimentation d'habitat inclusif - Vente du Lot N°8 - Résidence du Clos Martin - Installation d'un nouveau conseiller municipal - Enquête publique Parc Eolien des Landes de Grenouilliere - Renouvellement de la convention de transport des écoles vers le restaurant scolaire

⚡ Résumé IA disponible

Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.

Débloquer le résumé IA

Délibérations (15)

💶 Finances & Budget 5 délibérations
2024

Demande de subvention au titre du programme national des ponts - Pont des Vallées

2024

Subvention pour le voyage scolaire des élèves des l'Ecole Notre Dame

2024

Demande de subvention au Conseil Départemental - rénovation d'un local commercial

2024

Contrat de partenariat pour la réalisation d'une fresque au City-Park

2024

Demande de subvention au Conseil Départemental pour les travaux d'aménagement Rue Chateaubriand

🎭 Culture & Patrimoine 4 délibérations
2024

Servitude au profit d'ENEDIS pour l'établissement d'un coffret électrique

2024

Rétrocession d'un concession dans le cimetière communal

2024

Convention avec Morbihan Energies pour la mise en oeuvre du disposition ECOWATT

2024

Vente du Lot N°8 — Résidence du Clos Martin

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2024

Conventions avec Morbihan Energies pour l'effacement des réseaux Rue Chateaubriand

2024

Mise à disposition d'une chambre à l'I2MR pour une expérimentation d'habitat inclusif

2024

Renouvellement de la convention de transport des écoles vers le restaurant scolaire

🌱 Environnement 2 délibérations
2024

Installation d'un nouveau conseiller municipal

2024

Enquête publique Parc Eolien des Landes de Grenouilliere

❤️ Social & Santé 1 délibération
2024

Délégation de la Commune au CCAS de BREHAN pour la gestion des aides FSL du Département

WEB megalis:2024:20487:2024-10-04
Ouvrir →

📬 Suivre Bréhan

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.