Conseil municipal du 2026-02-13

Bréhan 13 février 2026 12 délibérations
Document source

12

délibérations

4

Finances & Budget

3

Culture & Patrimoine

3

Autres decisions

Résumé

Synthèse

12 délibérations - Location du local commercial 4 Rue des Trois Moulins : Rectificatifs - Versement de prestations ou gratifications pour évènements spéciaux (avec annexe) - Cimetière : tarification des concessions - Demande de subvention au titre de la DSIL 2026 : Aménagement de la Rue Chateaubriand - Renouvellement de la convention de partenariat pour la mise en réseau des médiathèques - Programme de voirie 2026 : Demande de fonds de concours à PONTIVY Communauté - Demande de subvention DETR 2026 : sécurisation des accès de lEspace Jean Saulnier - Jury dAssises 2026 Liste préparatoire communale - Vente du lot N°2 Résidence du Clos Martin : Rectificatif - Renouvellement du contrat INOVALYS pour le contrôle sanitaire du restaurant scolaire - Versement de prestations ou gratifications pour évènements spéciaux - Avenants au marché public des travaux de réhabilitation dun local commercial 4 Rue des Trois Moulins

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Délibérations (12)

💶 Finances & Budget 4 délibérations
2026

Cimetière : tarification des concessions

2026

Demande de subvention au titre de la DSIL 2026 : Aménagement de la Rue Chateaubriand

2026

Programme de voirie 2026 : Demande de fonds de concours à PONTIVY Communauté

2026

Demande de subvention DETR 2026 : sécurisation des accès de lEspace Jean Saulnier

🎭 Culture & Patrimoine 3 délibérations
2026

Location du local commercial 4 Rue des Trois Moulins : Rectificatifs

2026

Renouvellement de la convention de partenariat pour la mise en réseau des médiathèques

2026

Vente du lot N°2 Résidence du Clos Martin : Rectificatif

📄 Autres decisions 3 délibérations
2026

Versement de prestations ou gratifications pour évènements spéciaux (avec annexe)

2026

Jury dAssises 2026 Liste préparatoire communale

2026

Versement de prestations ou gratifications pour évènements spéciaux

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2026

Renouvellement du contrat INOVALYS pour le contrôle sanitaire du restaurant scolaire

2026

Avenants au marché public des travaux de réhabilitation dun local commercial 4 Rue des Trois Moulins

WEB scdl:21560024800011:2026-02-13
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