CM

13 février 2026

Bréhan 12 délibérations

12

délibérations

4

Finances & Budget

3

Culture & Patrimoine

3

Autres decisions

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Délibérations (12)

Finances & Budget 4 délibérations
2026

Cimetière : tarification des concessions

2026

Demande de subvention au titre de la DSIL 2026 : Aménagement de la Rue Chateaubriand

2026

Programme de voirie 2026 : Demande de fonds de concours à PONTIVY Communauté

2026

Demande de subvention D'ETR 2026 : s'écurisation des accès de l'Espace J'ean S'aulnier

Culture & Patrimoine 3 délibérations
2026

Location du local commercial 4 Rue des Trois Moulins : Rectificatifs

2026

Renouvellement de la convention de partenariat pour la mise en réseau des médiathèques

2026

Vente du lot N°2 Résidence du Clos Martin : Rectificatif

Autres decisions 3 délibérations
2026

Versement de prestations ou gratifications pour évènements spéciaux (avec annexe)

2026

Jury dAssises 2026 Liste préparatoire communale

2026

Versement de prestations ou gratifications pour évènements spéciaux

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2026

Renouvellement du contrat INOVALYS pour le contrôle sanitaire du restaurant scolaire

2026

Avenants au marché public des travaux de réhabilitation d'un local commercial 4 Rue des Trois Moulins

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