Conseil municipal du 2024-06-12

Bréhan 12 juin 2024 8 délibérations
Document source

8

délibérations

3

Autres decisions

3

Finances & Budget

1

Sécurité

Résumé

Synthèse

8 délibérations - Vente de lots Résidence du Clos Martin (rectification erreur matérielle) - Emprunt pour le financement du programme d'investissement 2024 - Rectification erreur matérielle - Enquête publique : plan de dragage du canal de Nantes à Brest - Convention de parteneriat pour la mise en sécurité des animaux errants - Vente de lots - résidence du Clos Martin - Emprunt pour le financement du programme d'investissement 2024 - Participation aux frais de scolarité du groupe scolaire Robin Foucquet - Subvention aux associations

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Délibérations (8)

📄 Autres decisions 3 délibérations
2024

Vente de lots Résidence du Clos Martin (rectification erreur matérielle)

2024

Enquête publique : plan de dragage du canal de Nantes à Brest

2024

Vente de lots — résidence du Clos Martin

💶 Finances & Budget 3 délibérations
2024

Emprunt pour le financement du programme d'investissement 2024 - Rectification erreur matérielle

2024

Emprunt pour le financement du programme d'investissement 2024

2024

Subvention aux associations

🛡️ Sécurité 1 délibération
2024

Convention de parteneriat pour la mise en sécurité des animaux errants

🎓 Éducation 1 délibération
2024

Participation aux frais de scolarité du groupe scolaire Robin Foucquet

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