CM

4 octobre 2024

Bréhan 15 délibérations

15

délibérations

6

Autres decisions

3

Finances & Budget

3

Environnement

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Délibérations (15)

Autres decisions 6 délibérations
2024

Servitude au profit dENEDIS pour l'établissement d'un coffret électrique

2024

Convention avec Morbihan Energies pour la mise en oeuvre du disposition ECOWATT

2024

Contrat de partenariat pour la réalisation d'une fresque au City-Park

2024

Mise à disposition d'une chambre à l'I2MR pour une expérimentation dhabitat inclusif

2024

Vente du Lot N°8 — Résidence du Clos Martin

2024

Enquête publique Parc Eolien des Landes de Grenouilliere

Finances & Budget 3 délibérations
2024

Demande de subvention au titre du programme n'ational des ponts - Pont des Vallées

2024

Subvention pour le voyage scolaire des élèves des l'Ecole Notre Dame

2024

Demande de subvention au Conseil Départemental - rénovation d'un local c'ommercial

Environnement 3 délibérations
2024

Demande de subvention au Conseil Départemental pour les travaux d'aménagement Rue Chateaubriand

2024

Conventions avec Morbihan Energies pour l'effacement des réseaux Rue Chateaubriand

2024

Installation d'un nouveau conseiller municipal

Parcs & Espaces verts 1 délibération
2024

Rétrocession d'un concession dans le cimetière communal

Social & Santé 1 délibération
2024

Délégation de la Commune au CCAS de BREHAN pour la gestion des aides FSL du Département

Sport 1 délibération
2024

Renouvellement de la convention de transport des écoles vers le restaurant scolaire

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