Conseil municipal du 2024-02-16

Bréhan 16 février 2024 12 délibérations
Document source

12

délibérations

4

Urbanisme & Travaux

3

Autres decisions

3

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

12 délibérations - Vente du lot A - Lotissement Rue du président Pompidou - Cession de chemins désaffectés au lieudit Le Hazay - Demande de subvention du Comice Agricole de l'Ouste et du Lié - Demande de fonds de concours à PONTIVY Communauté - Programme de voirie 2024 - Redevance télécommunication 2024 pour loccupation du Domaine Public Communal - Acquisition d'un tracteur pour les services techniques de la Commune - Demande de subvention au Conseil Départemental - Programme de Voirie 2024 - Demande de subvention au titre de la DSIL : Aménagement sécuritaire de la Rue Chateaubriand - Modification des statuts de PONTIVY Communauté - Demande de subvention au tire de la DETR : Maison d'Assistantes Maternelles - Convention avec THELEM pour la mise en place d'une mutuelle communale - Pacte financier et fiscal de PONTIVY Communauté

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Délibérations (12)

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
2024

Cession de chemins désaffectés au lieudit Le Hazay

2024

Demande de fonds de concours à PONTIVY Communauté - Programme de voirie 2024

2024

Acquisition d'un tracteur pour les services techniques de la Commune

2024

Demande de subvention au Conseil Départemental - Programme de Voirie 2024

📄 Autres decisions 3 délibérations
2024

Vente du lot A — Lotissement Rue du président Pompidou

2024

Modification des statuts de PONTIVY Communauté

2024

Convention avec THELEM pour la mise en place d'une mutuelle communale

💶 Finances & Budget 3 délibérations
2024

Demande de subvention du Comice Agricole de l'Ouste et du Lié

2024

Redevance télécommunication 2024 pour loccupation du Domaine Public Communal

2024

Pacte financier et fiscal de PONTIVY Communauté

🌱 Environnement 1 délibération
2024

Demande de subvention au titre de la DSIL : Aménagement sécuritaire de la Rue Chateaubriand

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
2024

Demande de subvention au tire de la DETR : Maison d'Assistantes Maternelles

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