Conseil municipal du 2024-10-10
Bréhand
10 octobre 2024
4 délibérations
4
délibérations
3
Urbanisme & Travaux
1
Social & Santé
Résumé
Synthèse
4 délibérations
- PLU Bilan de la concertation et Arrêt du projet de PLU
- Transport scolaire Moncontour/Bréhand Ex 2021/2022 Régularisation
- Fourrière animale en jours et heures ouvrables contrat de prestation renouvellement Groupe SACPA
- Maison de Santé Réhabilitation existant Extension Validation APD
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Urbanisme & Travaux
3 délibérations
2024
PLU Bilan de la concertation et Arrêt du projet de PLU
2024
Transport scolaire Moncontour/Bréhand Ex 2021/2022 Régularisation
2024
Fourrière animale en jours et heures ouvrables contrat de prestation renouvellement Groupe SACPA
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Social & Santé
1 délibération
2024
Maison de Santé Réhabilitation existant Extension Validation APD
WEB
megalis:2024:7274:2024-10-10
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