Conseil municipal du 2024-07-11

Bréhand 11 juillet 2024 8 délibérations
Document source

8

délibérations

3

Ressources humaines

3

Finances & Budget

2

Autres decisions

Résumé

Synthèse

8 délibérations - Personnel communal : régime indemnitaire RIFSEEP - Personnel communal tableau des effectifs du 8 juillet - Lotissement du Pré - TRANCHE 1 - travaux de maçonnerie mur de clôture - personnel communal création de postes - Convention ADS annexe à la délibération 2024-196 LTM - Maison de Santé Projet de Réhabilitation partie existante Dispositif Fond Vert - Lamballe Ter et Mer Renouvellement de l'adhésion des communes au service commun des autorisations du droit des sols de L - Travaux du Bourg (2018) non restitution RG travaux de maçonnerie ROCABOY

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Délibérations (8)

👥 Ressources humaines 3 délibérations
2024

Personnel communal : régime indemnitaire RIFSEEP

2024

Personnel communal tableau des effectifs du 8 juillet

2024

personnel communal création de postes

💶 Finances & Budget 3 délibérations
2024

Lotissement du Pré — TRANCHE 1 - travaux de maçonnerie mur de clôture

2024

Maison de Santé Projet de Réhabilitation partie existante Dispositif Fond Vert

2024

Travaux du Bourg (2018) non restitution RG travaux de maçonnerie ROCABOY

📄 Autres decisions 2 délibérations
2024

Convention ADS annexe à la délibération 2024-196 LTM

2024

Lamballe Ter et Mer Renouvellement de l'adhésion des communes au service commun des autorisations du droit des sols de Lamballe Terre et Mer

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