CM

11 juillet 2024

Bréhand 8 délibérations

8

délibérations

3

Ressources humaines

3

Finances & Budget

2

Autres decisions

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Délibérations (8)

Ressources humaines 3 délibérations
2024

Personnel communal : régime indemnitaire RIFSEEP

2024

Personnel communal tableau des effectifs du 8 juillet

2024

Personnel communal création de postes

Finances & Budget 3 délibérations
2024

Lotissement du Pré — TRANCHE 1 - travaux de maçonnerie mur de clôture

2024

Maison de Santé Projet de Réhabilitation partie existante Dispositif Fond Vert

2024

Travaux du Bourg (2018) non restitution RG travaux de maçonnerie ROCABOY

Autres decisions 2 délibérations
2024

Convention ADS annexe à la délibération 2024-196 LTM

2024

L'amballe Ter et Mer Renouvellement de l'adhésion des communes au service c'ommun des autorisations du droit des s'ols de L'amballe Terre et Mer

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