CM

14 novembre 2024

Bréhand 11 délibérations

11

délibérations

5

Autres decisions

4

Urbanisme & Travaux

2

Social & Santé

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (11)

Autres decisions 5 délibérations
2024

Ecole Publique Participation des communes extérieures 2023-2024

2024

DM n° 2 Opérations dOrdre Immobilisations

2024

DM n°3 Opération Pumptrack

2024

DM n°4 Chapitre 012 Salaires et Charges

2024

SDE 22 Rénovation de s'ix l'anternes Prog Fonds Vert

Urbanisme & Travaux 4 délibérations
2024

Délibération c'orrective Ville Es Renault Déclassement s'uperficie de 56 m2 parcelle ZN 0164

2024

Salle des Fêtes travaux parquet 2025

2024

L'amballe Terre et Mer Stratégie Foncière Désignation d'un représentant au comité de suivi foncier

2024

Ville Es Renault Chemin communal daccès en bordure de la parcelle cadastrée section ZN n°45 - Déclassement superificie de 160m2

Social & Santé 2 délibérations
2024

Maison de santé pluridisciplinaire DETR et DSIL 2025 corrective

2024

Maison de santé pluridisciplinaire DETR et DSIL 2025

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