Conseil municipal du 2024-11-14

Bréhand 14 novembre 2024 11 délibérations
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11

délibérations

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Autres decisions

2

Environnement

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Social & Santé

Résumé

Synthèse

11 délibérations - Délibération corrective Ville Es Renault Déclassement superficie de 56 m2 parcelle ZN 0164 - Maison de santé pluridisciplinaire DETR et DSIL 2025 corrective - Salle des Fêtes travaux parquet 2025 - Lamballe Terre et Mer Stratégie Foncière Désignation d'un représentant au comité de suivi foncier - Maison de santé pluridisciplinaire DETR et DSIL 2025 - Ecole Publique Participation des communes extérieures 2023-2024 - Ville Es Renault Chemin communal d'accès en bordure de la parcelle cadastrée section ZN n°45 - Déclassement superificie - DM n° 2 Opérations d'Ordre Immobilisations - DM n°3 Opération Pumptrack - DM n°4 Chapitre 012 Salaires et Charges - SDE 22 Rénovation de six lanternes Prog Fonds Vert

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Délibérations (11)

📄 Autres decisions 5 délibérations
2024

Ecole Publique Participation des communes extérieures 2023-2024

2024

DM n° 2 Opérations d'Ordre Immobilisations

2024

DM n°3 Opération Pumptrack

2024

DM n°4 Chapitre 012 Salaires et Charges

2024

SDE 22 Rénovation de six lanternes Prog Fonds Vert

🌱 Environnement 2 délibérations
2024

Délibération corrective Ville Es Renault Déclassement superficie de 56 m2 parcelle ZN 0164

2024

Ville Es Renault Chemin communal d'accès en bordure de la parcelle cadastrée section ZN n°45 - Déclassement superificie de 160m2

❤️ Social & Santé 2 délibérations
2024

Maison de santé pluridisciplinaire DETR et DSIL 2025 corrective

2024

Maison de santé pluridisciplinaire DETR et DSIL 2025

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2024

Salle des Fêtes travaux parquet 2025

2024

Lamballe Terre et Mer Stratégie Foncière Désignation d'un représentant au comité de suivi foncier

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