Conseil municipal du 2024-10-10

Bréhand 10 octobre 2024 4 délibérations
Document source

4

délibérations

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Urbanisme & Travaux

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Sport

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Autres decisions

Résumé

Synthèse

4 délibérations - PLU Bilan de la concertation et Arrêt du projet de PLU - Transport scolaire Moncontour/Bréhand Ex 2021/2022 Régularisation - Fourrière animale en jours et heures ouvrables contrat de prestation renouvellement Groupe SACPA - Maison de Santé Réhabilitation existant Extension Validation APD

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Délibérations (4)

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024

PLU Bilan de la concertation et Arrêt du projet de PLU

Sport 1 délibération
2024

Transport scolaire Moncontour/Bréhand Ex 2021/2022 Régularisation

📄 Autres decisions 1 délibération
2024

Fourrière animale en jours et heures ouvrables contrat de prestation renouvellement Groupe SACPA

❤️ Social & Santé 1 délibération
2024

Maison de Santé Réhabilitation existant Extension Validation APD

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