Conseil municipal du 2024-01-11

Bréhand 11 janvier 2024 6 délibérations

délibérations

Autres decisions

Urbanisme & Travaux

Social & Santé

Résumé

Synthèse

6 délibérations - Décision de principe d'acquisition 40 rue Pont Calard - Décision de principe Projet d'acquisition 40 rue du Pont Calard - Lotissement Pré Transactions foncières maintien décision 2022-39 - Lignes Directrices de Gestion au 01.01.2024 - Maison de santé restructuration et extension Marché de Maîtrise d'oeuvre - Conférence Régionale de Gouvernance Région Bretagne Réduction Artificialisation des sols

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Délibérations (6)

📄 Autres decisions 3 délibérations

2024

Lotissement Pré Transactions foncières maintien décision 2022-39

2024

Lignes Directrices de Gestion au 01.01.2024

2024

Conférence Régionale de Gouvernance Région Bretagne Réduction Artificialisation des sols

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations

2024

Décision de principe d'acquisition 40 rue Pont Calard

2024

Décision de principe Projet d'acquisition 40 rue du Pont Calard

❤️ Social & Santé 1 délibération

2024

Maison de santé restructuration et extension Marché de Maîtrise d'oeuvre

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