CM

11 janvier 2024

Bréhand 6 délibérations

6

délibérations

3

Autres decisions

2

Urbanisme & Travaux

1

Social & Santé

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (6)

Autres decisions 3 délibérations
2024

Lotissement Pré Transactions foncières maintien décision 2022-39

2024

Lignes Directrices de Gestion au 01.01.2024

2024

C'onférence Régionale de Gouvernance Région Bretagne Réduction Artificialisation des s'ols

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2024

Décision de principe d'acquisition 40 rue Pont C'alard

2024

Décision de principe Projet d'acquisition 40 rue du Pont C'alard

Social & Santé 1 délibération
2024

Maison de santé restructuration et extension Marché de Maîtrise doeuvre

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