16 décembre 2024
15
délibérations
8
Autres decisions
3
Urbanisme & Travaux
2
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (15)
Délibération financière
Compte financier unique
Délibération relative au recensement de la population
Avenant à la convention Jeunes du Four
Convention relative à linstruction des autorisations du droit des sols
Convention avec la Poste
Modification du temps de travail
Motion relative à la protection des élus locaux dans l'exercice de leurs fonctions
Choix des entreprises pour la construction de l'espace de c'onvivialité
Demandes de subventions pour la construction de l'espace de c'onvivialité
Cession gratuite de terrain à Kerninon
Décisions modificatives aux budget Commune et Park Mein
Subvention exceptionnelle
Approbation du plan communal du schéma vélo
Adhésion à la Protection Sociale Complémentaire
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