Conseil municipal du 2024-12-16

Brélès 16 décembre 2024 15 délibérations
Document source

15

délibérations

8

Autres decisions

3

Urbanisme & Travaux

2

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

15 délibérations - Avenant à la convention Jeunes du Four - Délibération relative au recensement de la population - Demandes de subventions pour la construction de l'espace de convivialité - Choix des entreprises pour la construction de l'espace de convivialité - Convention relative à l'instruction des autorisations du droit des sols - Subvention exceptionnelle - Compte financier unique - Décisions modificatives aux budget Commune et Park Mein - Délibération financière - Motion relative à la protection des élus locaux dans l'exercice de leurs fonctions - Modification du temps de travail - Adhésion à la Protection Sociale Complémentaire - Approbation du plan communal du schéma vélo - Cession gratuite de terrain à Kerninon - Convention avec la Poste

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Délibérations (15)

📄 Autres decisions 8 délibérations
20240601

Délibération financière

20240602

Compte financier unique

20240606

Délibération relative au recensement de la population

20240607

Avenant à la convention Jeunes du Four

20240608

Convention relative à l'instruction des autorisations du droit des sols

20240609

Convention avec la Poste

20240613

Modification du temps de travail

20240614

Motion relative à la protection des élus locaux dans l'exercice de leurs fonctions

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
20240604

Choix des entreprises pour la construction de l'espace de convivialité

20240605

Demandes de subventions pour la construction de l'espace de convivialité

20240610

Cession gratuite de terrain à Kerninon

💶 Finances & Budget 2 délibérations
20240603

Décisions modificatives aux budget Commune et Park Mein

20240615

Subvention exceptionnelle

🚲 Transport & Mobilité 1 délibération
20240611

Approbation du plan communal du schéma vélo

❤️ Social & Santé 1 délibération
20240612

Adhésion à la Protection Sociale Complémentaire

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