Conseil municipal du 2024-12-12

Brest 12 décembre 2024 19 délibérations
Document source

19

délibérations

7

Social & Santé

6

Finances & Budget

5

Autres decisions

Résumé

Synthèse

19 délibérations - Mise en place d’une convention dans le cadre d’une expérimentation du dispositif référent qualité mutualisé en EHPAD - Budget du CCAS - Autorisation des dépenses d'investissement avant vote du budget principal 2025 - CCAS – Décision modificative n°4 – Exercice 2023 - CHRS – Décision modificative n°3 – Exercice 2024 - Louise Le Roux – Décision modificative n°2 - Exercice 2024 - Kerlevenez – Décision modificative n°2 - Exercice 2024 - Poul Ar Bachet – Décision modificative n°3 – Exercice 2024 - CLIC de niveau 2 – Décision modificative n°3 – Exercice 2024 - Budget principal - Reprises et constitutions de provisions - Convention Crédit municipal CCAS - Offre de micro-finance - Convention Crédit municipal CCAS - Offre de micro-finance - Admission en non-valeur - Convention tripartite de services communs CCAS / métropole pour la DRH et la DSIT – Désignation d’un administrateur titu - Portage de repas à domicile : évolution des tarifs 2025 - Convention de mise à disposition du minibus appartenant au CCAS à destination des actions du réseau Voisin’âge - Convention de mise à disposition du minibus appartenant au CCAS à destination des actions du réseau Voisin’âge - Acceptation d'un don - Gens du voyage 1 - Acceptation d’un don - Gens du voyage 2 - Mise en place d’une convention dans le cadre d’une expérimentation du dispositif référent qualité mutualisé en EHPAD

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Délibérations (19)

❤️ Social & Santé 7 délibérations
2024

Budget du CCAS — Autorisation des dépenses d'investissement avant vote du budget principal 2025

2024

CCAS — Décision modificative n°4 – Exercice 2023

2024

Convention Crédit municipal CCAS — Offre de micro-finance

2024

Convention Crédit municipal CCAS — Offre de micro-finance

2024

Convention tripartite de services communs CCAS / métropole pour la DRH et la DSIT – Désignation d’un administrateur titulaire et d’un suppléant à la commission mixte paritaire de contrôle des services

2024

Convention de mise à disposition du minibus appartenant au CCAS à destination des actions du réseau Voisin’âge

2024

Convention de mise à disposition du minibus appartenant au CCAS à destination des actions du réseau Voisin’âge

💶 Finances & Budget 6 délibérations
2024

CHRS — Décision modificative n°3 – Exercice 2024

2024

Louise Le Roux — Décision modificative n°2 - Exercice 2024

2024

Kerlevenez — Décision modificative n°2 - Exercice 2024

2024

Poul Ar Bachet — Décision modificative n°3 – Exercice 2024

2024

Budget principal — Reprises et constitutions de provisions

2024

Portage de repas à domicile : évolution des tarifs 2025

📄 Autres decisions 5 délibérations
2024

Mise en place d’une convention dans le cadre d’une expérimentation du dispositif référent qualité mutualisé en EHPAD

2024

Admission en non-valeur

2024

Acceptation d'un don — Gens du voyage 1

2024

Acceptation d’un don — Gens du voyage 2

2024

Mise en place d’une convention dans le cadre d’une expérimentation du dispositif référent qualité mutualisé en EHPAD

🌱 Environnement 1 délibération
2024

CLIC de niveau 2 — Décision modificative n°3 – Exercice 2024

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