Conseil municipal du 2024-11-13

Convention places d’urgence plan grand froid

Mise en place d’une convention d’occupation de locaux à titre gratuit des salles de la résidence autonomie Poul-Ar-Bachet

Mise en place d’une convention d’occupation de locaux à titre gratuit des salles de la résidence autonomie Poul-Ar-Bachet

CHRS du foyer du port — Propositions budgétaires 2025

EHPAD Louise Le Roux — Propositions budgétaires 2025

EHPAD Kerlevenez — Propositions budgétaires pour l'année 2025

Résidence autonomie de Poul Ar Bachet — Propositions budgétaires pour l'année 2025

Convention places d’urgence plan grand froid

Approbation d’un projet de convention entre le service véhicules et engins de Brest métropole et le CCAS de Brest

Evolution des règles de souscription à une assurance habitation concernant les sous-locataires du service hébergement-logement

Budget du CCAS — Règles d’amortissement comptable en instruction budgétaire et comptable M57 à compter du 1er janvier 2025

CCAS — Décision modificative n°3 – Exercice 2024

Acceptation de dons — Association Union Départementale des CCAS (UDCCAS)

Procédure de dépôt des valeurs et objets trouvés dans les résidences pour personnes âgées du CCAS

Approbation d’un projet de convention entre le service véhicules et engins de Brest métropole et le CCAS de Brest

Adhésion au système d'échanges informations fiscales (API - impôt particulier) de la direction générale des finances publiques.

Colocation solidaire Louise le Roux : revalorisation des tarifs

Etude d’impact sur la mise en place des tarifs différenciés en EHPAD

EHPAD Louise Le Roux — Décision modificative n°1 - Exercice 2024

EHPAD Kerlevenez — Décision modificative n°1 - Exercice 2024

CHRS du foyer du port — Décision modificative n°2 – Exercice 2024

Résidence autonomie de Poul Ar Bachet — Décision modificative n°2 – Exercice 2024

DSIT et DRH — Convention relative à la mutualisation de la Direction des systèmes d’information et des télécommunications et de la Direction des ressources humaines

DSIT et DRH — Convention relative à la mutualisation de la Direction des systèmes d’information et des télécommunications et de la Direction des ressources humaines

DSIT et DRH — Convention relative à la mutualisation de la Direction des systèmes d’information et des télécommunications et de la Direction des ressources humaines

Acceptation de dons — Cession de biens

Avenant n°6 à la convention relative à la location d’une résidence pour personnes âgées Louise Le Roux et Antoine Salaün– Mise en place d’un plan de travaux 2024-2026

Avenant n°6 à la convention relative à la location d’une résidence pour personnes âgées Louise Le Roux et Antoine Salaün– Mise en place d’un plan de travaux 2024-2026

CLIC mutualisé de Niveau II — Décision modificative n°2 – Exercice 2024

CLIC mutualisé de Niveau II — Propositions budgétaires pour l'année 2025