7 décembre 2023
26
délibérations
11
Autres decisions
8
Finances & Budget
3
Social & Santé
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (26)
Modification du process d'admission en résidence pour personnes âgées en lien avec la mise en place de l'outil Via Trajectoire Grand Age
Adoption de l'instruction budgétaire et comptable M57
Expérimentation de baux à durée déterminée
Expérimentation de baux à durée déterminée
Admissions en non — valeur et créances éteintes
Mise en vente aux enchères d'un véhicule
Adoption de l'instruction budgétaire et comptable M57
Modification de la c'omposition de la commission d'appel d'offres
Renouvellement des accords — cadres à bons de commande relatifs à l'achat des denrées alimentaires
Mise en place de l'outil Hublo
CLIC — Activité du portage de repas : prospectives et enjeux
Résidence autonomie de Poul ar Bachet — Décision modificative n°2 – Exercice 2023
Budget du CHRS — Décision modificative n°2 – Exercice 2023
Budget du CHRS — Affectation du résultat de l'exercice 2021
Louise Le Roux — Décision modificative n°2 - Exercice 2023
Antoine Salaün — Décision modificative n°2 - Exercice 2023
Kerlevenez — Décision modificative n°2 - Exercice 2023
Résidence autonomie Poul Ar Bachet — Revalorisation des tarifs prévus dans convention signée avec l'association Les Genêts d'Or relative à la fourniture de repas et de nettoyage de locaux
Portage de repas à domicile : évolution des tarifs 2024
Budget du CCAS — Décision modificative n°3 – Exercice 2023
Budget principal du CCAS — Reprises et constitutions de provisions
Restructuration des locaux du siège du CCAS – Avenant n°2 à la convention financière entre la ville et le CCAS
Association Don Bosco — direction mobilité : convention de partenariat entre le Centre communal d'action sociale de Brest et l'association, expérimentation du Transport d'Utilité Sociale
Association Don Bosco — direction mobilité : convention de partenariat entre le Centre communal d'action sociale de Brest et l'association, expérimentation du Transport d'Utilité Sociale
Stratégie d'attractivité de la résidence autonomie de Poul ar Bachet : Lancement d'une réflexion avec Brest métropole habitat en vue de travaux de réhabilitation de l'établissement
CLIC de niveau 2 — Décision modificative n°2 – Exercice 2023
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