Conseil municipal du 2023-12-07

Brest 7 décembre 2023 26 délibérations
Document source

26

délibérations

11

Autres decisions

8

Finances & Budget

3

Social & Santé

Résumé

Synthèse

26 délibérations - Modification du process d’admission en résidence pour personnes âgées en lien avec la mise en place de l’outil Via Traje - Résidence autonomie de Poul ar Bachet - Décision modificative n°2 – Exercice 2023 - Budget du CHRS – Décision modificative n°2 – Exercice 2023 - Adoption de l’instruction budgétaire et comptable M57 - Budget du CCAS – Décision modificative n°3 – Exercice 2023 - Budget du CHRS – Affectation du résultat de l’exercice 2021 - Association Don Bosco – direction mobilité : convention de partenariat entre le Centre communal d’action sociale de Bres - Association Don Bosco – direction mobilité : convention de partenariat entre le Centre communal d’action sociale de Bres - Stratégie d’attractivité de la résidence autonomie de Poul ar Bachet : Lancement d’une réflexion avec Brest métropole ha - Expérimentation de baux à durée déterminée - Expérimentation de baux à durée déterminée - Admissions en non-valeur et créances éteintes - Louise Le Roux – Décision modificative n°2 - Exercice 2023 - Antoine Salaün – Décision modificative n°2 - Exercice 2023 - CLIC de niveau 2 – Décision modificative n°2 – Exercice 2023 - Kerlevenez – Décision modificative n°2 - Exercice 2023 - Mise en vente aux enchères d'un véhicule - Adoption de l’instruction budgétaire et comptable M57 - Modification de la composition de la commission d’appel d’offres - Renouvellement des accords-cadres à bons de commande relatifs à l’achat des denrées alimentaires

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Délibérations (26)

📄 Autres decisions 11 délibérations
2023

Modification du process d’admission en résidence pour personnes âgées en lien avec la mise en place de l’outil Via Trajectoire Grand Age.

2023

Adoption de l’instruction budgétaire et comptable M57

2023

Expérimentation de baux à durée déterminée

2023

Expérimentation de baux à durée déterminée

2023

Admissions en non — valeur et créances éteintes

2023

Mise en vente aux enchères d'un véhicule

2023

Adoption de l’instruction budgétaire et comptable M57

2023

Modification de la composition de la commission d’appel d’offres

2023

Renouvellement des accords — cadres à bons de commande relatifs à l’achat des denrées alimentaires

2023

Mise en place de l’outil Hublo

2023

CLIC — Activité du portage de repas : prospectives et enjeux

💶 Finances & Budget 8 délibérations
2023

Résidence autonomie de Poul ar Bachet — Décision modificative n°2 – Exercice 2023

2023

Budget du CHRS — Décision modificative n°2 – Exercice 2023

2023

Budget du CHRS — Affectation du résultat de l’exercice 2021

2023

Louise Le Roux — Décision modificative n°2 - Exercice 2023

2023

Antoine Salaün — Décision modificative n°2 - Exercice 2023

2023

Kerlevenez — Décision modificative n°2 - Exercice 2023

2023

Résidence autonomie Poul Ar Bachet — Revalorisation des tarifs prévus dans convention signée avec l’association Les Genêts d’Or relative à la fourniture de repas et de nettoyage de locaux

2023

Portage de repas à domicile : évolution des tarifs 2024

❤️ Social & Santé 3 délibérations
2023

Budget du CCAS — Décision modificative n°3 – Exercice 2023

2023

Budget principal du CCAS — Reprises et constitutions de provisions

2023

Restructuration des locaux du siège du CCAS – Avenant n°2 à la convention financière entre la ville et le CCAS.

Sport 2 délibérations
2023

Association Don Bosco — direction mobilité : convention de partenariat entre le Centre communal d’action sociale de Brest et l’association, expérimentation du Transport d’Utilité Sociale

2023

Association Don Bosco — direction mobilité : convention de partenariat entre le Centre communal d’action sociale de Brest et l’association, expérimentation du Transport d’Utilité Sociale

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2023

Stratégie d’attractivité de la résidence autonomie de Poul ar Bachet : Lancement d’une réflexion avec Brest métropole habitat en vue de travaux de réhabilitation de l’établissement

🌱 Environnement 1 délibération
2023

CLIC de niveau 2 — Décision modificative n°2 – Exercice 2023

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