19 octobre 2023
19
délibérations
7
Autres decisions
5
Social & Santé
2
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (19)
Acceptation d'un don
CHRS du foyer du port — Propositions budgétaires 2024
Résidence autonomie de Poul Ar Bachet — Propositions budgétaires 2024
EHPAD Antoine Salaün — Propositions budgétaires 2024
Louise Le Roux — Propositions budgétaires 2024
Kerlevenez — Propositions budgétaires 2024
Mise en vente des matériels roulants inutilisés
Convention de partenariat entre l'association l'ADAPAEI 29 et le CCAS pour le projet expérimental « après-parents »
Budget principal du CCAS — Décision modificative n°2 - Exercice 2023
Unité locale de La Croix — Rouge française, convention tripartite entre la ville de Brest, le CCAS de Brest et l'association pour 2023
Unité locale de La Croix — Rouge française, convention tripartite entre la ville de Brest, le CCAS de Brest et l'association pour 2023
Convention de partenariat entre l'association l'ADAPAEI 29 et le CCAS pour le projet expérimental « après-parents »
CHRS du foyer du port — Décision modificative n°1 – Exercice 2023
Résidence autonomie de Poul ar Bachet — Décision modificative n°1 – Exercice 2023
CLIC de niveau 2 — Décision modificative n°1 – Exercice 2023
Propositions budgétaires 2024. CLIC mutualisé de niveau II
Engagement auprès des communes de Bretagne Etude juridique – Responsabilité de l'Etat envers les EHPAD
Engagement auprès des communes de Bretagne Etude juridique – Responsabilité de l'Etat envers les EHPAD
Acceptation d'un don — Cession de biens
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