Conseil municipal du 2023-10-19

Brest 19 octobre 2023 19 délibérations
Document source

19

délibérations

7

Autres decisions

5

Social & Santé

2

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

19 délibérations - CHRS du foyer du port - Décision modificative n°1 – Exercice 2023 - Convention de partenariat entre l’association l’ADAPAEI 29 et le CCAS pour le projet expérimental « après-parents » - CLIC de niveau 2 – Décision modificative n°1 – Exercice 2023 - Engagement auprès des communes de Bretagne Etude juridique – Responsabilité de l’Etat envers les EHPAD - Engagement auprès des communes de Bretagne Etude juridique – Responsabilité de l’Etat envers les EHPAD - Acceptation d'un don - CHRS du foyer du port - Propositions budgétaires 2024 - Propositions budgétaires 2024. CLIC mutualisé de niveau II - Résidence autonomie de Poul Ar Bachet - Propositions budgétaires 2024 - Résidence autonomie de Poul ar Bachet - Décision modificative n°1 – Exercice 2023 - Budget principal du CCAS – Décision modificative n°2 - Exercice 2023 - EHPAD Antoine Salaün - Propositions budgétaires 2024 - Unité locale de La Croix-Rouge française, convention tripartite entre la ville de Brest, le CCAS de Brest et l’associati - Unité locale de La Croix-Rouge française, convention tripartite entre la ville de Brest, le CCAS de Brest et l’associati - Acceptation d'un don - Cession de biens - Louise Le Roux - Propositions budgétaires 2024 - Kerlevenez - Propositions budgétaires 2024 - Convention de partenariat entre l’association l’ADAPAEI 29 et le CCAS pour le projet expérimental « après-parents » - Mise en vente des matériels roulants inutilisés

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Délibérations (19)

📄 Autres decisions 7 délibérations
2023

Acceptation d'un don

2023

CHRS du foyer du port — Propositions budgétaires 2024

2023

Résidence autonomie de Poul Ar Bachet — Propositions budgétaires 2024

2023

EHPAD Antoine Salaün — Propositions budgétaires 2024

2023

Louise Le Roux — Propositions budgétaires 2024

2023

Kerlevenez — Propositions budgétaires 2024

2023

Mise en vente des matériels roulants inutilisés

❤️ Social & Santé 5 délibérations
2023

Convention de partenariat entre l’association l’ADAPAEI 29 et le CCAS pour le projet expérimental « après-parents »

2023

Budget principal du CCAS — Décision modificative n°2 - Exercice 2023

2023

Unité locale de La Croix — Rouge française, convention tripartite entre la ville de Brest, le CCAS de Brest et l’association pour 2023

2023

Unité locale de La Croix — Rouge française, convention tripartite entre la ville de Brest, le CCAS de Brest et l’association pour 2023

2023

Convention de partenariat entre l’association l’ADAPAEI 29 et le CCAS pour le projet expérimental « après-parents »

💶 Finances & Budget 2 délibérations
2023

CHRS du foyer du port — Décision modificative n°1 – Exercice 2023

2023

Résidence autonomie de Poul ar Bachet — Décision modificative n°1 – Exercice 2023

🌱 Environnement 2 délibérations
2023

CLIC de niveau 2 — Décision modificative n°1 – Exercice 2023

2023

Propositions budgétaires 2024. CLIC mutualisé de niveau II

⚖️ Juridique 2 délibérations
2023

Engagement auprès des communes de Bretagne Etude juridique – Responsabilité de l’Etat envers les EHPAD

2023

Engagement auprès des communes de Bretagne Etude juridique – Responsabilité de l’Etat envers les EHPAD

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2023

Acceptation d'un don — Cession de biens

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