Conseil municipal du 2019-06-17

Brest 17 juin 2019 43 délibérations
Document source

43

délibérations

20

Autres decisions

15

Social & Santé

4

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

43 délibérations - Restructuration, extension des locaux du siège du CCAS : plan de financement et marché de maîtrise d’œuvre - Evolution du fonctionnement de l'unité Kerros - Sato-relais - Convention de partenariat avec le CCAS de la Ville de Brest et le Conseil départemental du Finistère relat - DIGEMER, Ville de Brest, CCAS, Brest métropole habitat - Conventions 2019-2020 - Projet « écrire pour rebondir » - Convention avec 1form.EL - Résidences pour Personnes Agées – Révision de la charte de fonctionnement de la commission d’admission - Budget principal du CCAS - Décision modificative n°1 - Résidence Kerlevenez - Décision modificative n°1 - Exercice 2019 - Résidence Louise Le Roux - Décision modificative n°1 - Exercice 2019 - Résidence temporaire Antoine Salaun - Décision modificative n°1 - Exercice 2019 - Résidences Louise Le Roux et Antoine Salaun - Restructuration adaptation : validation des scénarios d’évolution envisagé - CHRS du Foyer du Port - Contrat de séjour - Bilan du dispositif hivernal temporaire 2018-2019 - Proposition de modifications du règlement du fonds facultatif de la Ville de Brest - Résidence autonomie Poul ar Bachet - révision des documents contractuels de la résidence dans le cadre de la démarche Qu - AGEHB - Convention tripartite d’objectifs et de moyens avec la Ville de Brest et le CCAS de la Ville de Brest pour la pé - Halte Accueil Frédéric Ozanam - Convention tripartite d’objectifs et de moyens avec la Ville de Brest et le CCAS de la V - ADILEOS - Expérimentation d’une consigne numérique solidaire : convention de partenariat - Sato-relais - Convention de partenariat avec le CCAS de la Ville de Brest et le Conseil départemental du Finistère relat - DIGEMER, Ville de Brest, CCAS, Brest métropole habitat - Conventions 2019-2020

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Délibérations (43)

📄 Autres decisions 20 délibérations
2019

Evolution du fonctionnement de l'unité Kerros

2019

Projet « écrire pour rebondir » — Convention avec 1form.EL

2019

Résidences pour Personnes Agées — Révision de la charte de fonctionnement de la commission d’admission

2019

Résidences Louise Le Roux et Antoine Salaun - Restructuration adaptation : validation des scénarios d’évolution envisagés

2019

CHRS du Foyer du Port — Contrat de séjour

2019

Bilan du dispositif hivernal temporaire 2018-2019

2019

Proposition de modifications du règlement du fonds facultatif de la Ville de Brest

2019

Résidence autonomie Poul ar Bachet — révision des documents contractuels de la résidence dans le cadre de la démarche Qualité

2019

Projet « écrire pour rebondir » — Convention avec 1form.EL

2019

CHRS du Foyer du Port — Contrat de séjour

2019

Proposition de modifications du règlement du fonds facultatif de la Ville de Brest

2019

Résidence autonomie Poul ar Bachet — révision des documents contractuels de la résidence dans le cadre de la démarche Qualité

2019

Adhésion à la centrale d’achat Mégalis Bretagne pour la mise à disposition d’un marché de certificats électroniques

2019

Règlement interne des achats

2019

Résidence temporaire Antoine Salaun — Modification du règlement intérieur

2019

CHRS du Foyer du Port : projet de restructuration

2019

Adhésion à la centrale d’achat Mégalis Bretagne pour la mise à disposition d’un marché de certificats électroniques

2019

Règlement interne des achats

2019

Résidence temporaire Antoine Salaun — Modification du règlement intérieur

2019

Indemnité de conseil du Receveur Municipal

❤️ Social & Santé 15 délibérations
2019

Restructuration, extension des locaux du siège du CCAS : plan de financement et marché de maîtrise d’œuvre

2019

Sato — relais - Convention de partenariat avec le CCAS de la Ville de Brest et le Conseil départemental du Finistère relatifs aux chantiers de mises en situation professionnelle

2019

DIGEMER, Ville de Brest, CCAS, Brest métropole habitat - Conventions 2019-2020

2019

Budget principal du CCAS — Décision modificative n°1

2019

AGEHB — Convention tripartite d’objectifs et de moyens avec la Ville de Brest et le CCAS de la Ville de Brest pour la période 2019, 2020 et 2021

2019

Halte Accueil Frédéric Ozanam — Convention tripartite d’objectifs et de moyens avec la Ville de Brest et le CCAS de la Ville de Brest pour la période 2019, 2020 et 2021

2019

Sato — relais - Convention de partenariat avec le CCAS de la Ville de Brest et le Conseil départemental du Finistère relatifs aux chantiers de mises en situation professionnelle

2019

DIGEMER, Ville de Brest, CCAS, Brest métropole habitat - Conventions 2019-2020

2019

Convention de mise à disposition du véhicule PMR appartenant au CCAS au profit de l'Office des Retraités de Brest

2019

Convention de mise à disposition du véhicule PMR appartenant au CCAS au profit de l'Office des Retraités de Brest

2019

Proposition d’harmonisation des tarifs applicables aux dispositifs d’hébergement temporaire du CCAS de la Ville de Brest à compter du 1er septembre 2019

2019

Banque Alimentaire du Finistère — Convention tripartite d’objectifs et de moyens avec la Ville de Brest et le CCAS de la Ville de Brest pour la période 2019, 2020 et 2021

2019

AGEHB — Convention tripartite d’objectifs et de moyens avec la Ville de Brest et le CCAS de la Ville de Brest pour la période 2019, 2020 et 2021

2019

Halte Accueil Frédéric Ozanam — Convention tripartite d’objectifs et de moyens avec la Ville de Brest et le CCAS de la Ville de Brest pour la période 2019, 2020 et 2021

2019

Banque Alimentaire du Finistère — Convention tripartite d’objectifs et de moyens avec la Ville de Brest et le CCAS de la Ville de Brest pour la période 2019, 2020 et 2021

💶 Finances & Budget 4 délibérations
2019

Résidence Kerlevenez — Décision modificative n°1 - Exercice 2019

2019

Résidence Louise Le Roux — Décision modificative n°1 - Exercice 2019

2019

Résidence temporaire Antoine Salaun — Décision modificative n°1 - Exercice 2019

2019

Résidence autonomie Poul ar Bachet — Décision modificative n°1 - Exercice 2019

💻 Numérique 2 délibérations
2019

ADILEOS — Expérimentation d’une consigne numérique solidaire : convention de partenariat

2019

ADILEOS — Expérimentation d’une consigne numérique solidaire : convention de partenariat

🌱 Environnement 2 délibérations
2019

Acquisition à titre gratuit de la parcelle située au 42 rue Jules Ferry

2019

Acquisition à titre gratuit de la parcelle située au 42 rue Jules Ferry

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