17 juin 2019
43
délibérations
20
Autres decisions
15
Social & Santé
4
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (43)
Evolution du fonctionnement de lunité Kerros
Projet « écrire pour rebondir » — Convention avec 1form.EL
Résidences pour Personnes Agées — Révision de la charte de fonctionnement de la commission d'admission
Résidences Louise Le Roux et Antoine Salaun - Restructuration adaptation : validation des scénarios d'évolution envisagés
CHRS du Foyer du Port — Contrat de séjour
Bilan du dispositif hivernal temporaire 2018-2019
Proposition de modifications du règlement du fonds facultatif de la Ville de Brest
Résidence autonomie Poul ar Bachet — révision des documents contractuels de la résidence dans le cadre de la démarche Qualité
Projet « écrire pour rebondir » — Convention avec 1form.EL
CHRS du Foyer du Port — Contrat de séjour
Proposition de modifications du règlement du fonds facultatif de la Ville de Brest
Résidence autonomie Poul ar Bachet — révision des documents contractuels de la résidence dans le cadre de la démarche Qualité
Adhésion à la centrale d'achat Mégalis Bretagne pour la mise à disposition d'un marché de certificats électroniques
Règlement interne des achats
Résidence temporaire Antoine Salaun — Modification du règlement intérieur
CHRS du Foyer du Port : projet de restructuration
Adhésion à la centrale d'achat Mégalis Bretagne pour la mise à disposition d'un marché de certificats électroniques
Règlement interne des achats
Résidence temporaire Antoine Salaun — Modification du règlement intérieur
Indemnité de conseil du Receveur Municipal
Restructuration, extension des locaux du siège du CCAS : plan de financement et marché de maîtrise d'œuvre
Sato — relais - Convention de partenariat avec le CCAS de la Ville de Brest et le Conseil départemental du Finistère relatifs aux chantiers de mises en situation professionnelle
D'IGEMER, Ville de Brest, CCAS, Brest métropole habitat - Conventions 2019-2020
Budget principal du CCAS — Décision modificative n°1
AGEHB — Convention tripartite d'objectifs et de moyens avec la Ville de Brest et le CCAS de la Ville de Brest pour la période 2019, 2020 et 2021
Halte Accueil Frédéric Ozanam — Convention tripartite d'objectifs et de moyens avec la Ville de Brest et le CCAS de la Ville de Brest pour la période 2019, 2020 et 2021
Sato — relais - Convention de partenariat avec le CCAS de la Ville de Brest et le Conseil départemental du Finistère relatifs aux chantiers de mises en situation professionnelle
D'IGEMER, Ville de Brest, CCAS, Brest métropole habitat - Conventions 2019-2020
Convention de mise à disposition du véhicule PMR appartenant au CCAS au profit de lOffice des Retraités de Brest
Convention de mise à disposition du véhicule PMR appartenant au CCAS au profit de lOffice des Retraités de Brest
Proposition dharmonisation des tarifs applicables aux dispositifs dhébergement temporaire du CCAS de la Ville de Brest à compter du 1er septembre 2019
Banque Alimentaire du Finistère — Convention tripartite d'objectifs et de moyens avec la Ville de Brest et le CCAS de la Ville de Brest pour la période 2019, 2020 et 2021
AGEHB — Convention tripartite d'objectifs et de moyens avec la Ville de Brest et le CCAS de la Ville de Brest pour la période 2019, 2020 et 2021
Halte Accueil Frédéric Ozanam — Convention tripartite d'objectifs et de moyens avec la Ville de Brest et le CCAS de la Ville de Brest pour la période 2019, 2020 et 2021
Banque Alimentaire du Finistère — Convention tripartite d'objectifs et de moyens avec la Ville de Brest et le CCAS de la Ville de Brest pour la période 2019, 2020 et 2021
Résidence Kerlevenez — Décision modificative n°1 - Exercice 2019
Résidence Louise Le Roux — Décision modificative n°1 - Exercice 2019
Résidence temporaire Antoine Salaun — Décision modificative n°1 - Exercice 2019
Résidence autonomie Poul ar Bachet — Décision modificative n°1 - Exercice 2019
ADILEOS — Expérimentation d'une consigne numérique solidaire : convention de partenariat
ADILEOS — Expérimentation d'une consigne numérique solidaire : convention de partenariat
Acquisition à titre gratuit de la parcelle située au 42 rue Jules Ferry
Acquisition à titre gratuit de la parcelle située au 42 rue Jules Ferry
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