20 mars 2017
34
délibérations
14
Finances & Budget
8
Social & Santé
5
Autres decisions
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Délibérations (34)
EHPAD temporaire Antoine Salaun : Compte administratif 2016
EHPAD Kermaria : Compte administratif 2016
EHPAD temporaire Antoine Salaun : Compte administratif 2016
EHPAD Kermaria : Compte administratif 2016
EHPAD Kerlévenez : Compte administratif 2016
EHPAD Louise Le Roux : Compte administratif 2016
EHPAD Kerlévenez : Compte administratif 2016
EHPAD Louise Le Roux : Compte administratif 2016
CHRS Foyer du Port : Compte administratif 2016
Budget principal : Budget primitif 2017
Résidences pour Personnes Agées — Revalorisation des tarifs
CHRS Foyer du Port : Compte administratif 2016
Budget principal : Budget primitif 2017
Résidences pour Personnes Agées — Revalorisation des tarifs
Association Sato relais : convention de partenariat entre le CCAS et le Conseil départemental sur les mises en situation professionnelle
Budget principal du CCAS : Affectation des résultats
Chrysalide : Convention de partenariat avec le CCAS de la Ville de Brest pour la mise en place dateliers dexpression vocale
Résidence sociale Altamira : transformation en dispositif dhébergement de type CHRS
Budget principal du CCAS : Compte administratif 2016
Association Sato relais : convention de partenariat entre le CCAS et le Conseil départemental sur les mises en situation professionnelle
Budget principal du CCAS : Compte administratif 2016
Chrysalide : Convention de partenariat avec le CCAS de la Ville de Brest pour la mise en place dateliers dexpression vocale
Convention S'IAO 29 : modification
Indemnité de conseil du Receveur Municipal
Résidence Kerlevenez : modification des contrats de séjour et règlement de fonctionnement
Résidence Kerlevenez : modification des contrats de séjour et règlement de fonctionnement
Convention S'IAO 29 : modification
Procédure de rétablissement personnel N°1
Procédure de rétablissement personnel N°2
Procédure de rétablissement personnel N°3
Foyers logement : Compte administratif 2016
Foyers logement : Compte administratif 2016
CLIC de niveau 2 : Compte administratif 2016
CLIC de niveau 2 : Compte administratif 2016
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