2 avril 2026
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délibérations
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Culture & Patrimoine
Conseil municipal de Brest — 2 avril 2026
Domaine et patrimoine
Le conseil a examiné plusieurs actes de gestion du domaine privé de Brest métropole :
- Avenant n°11 à la convention d'occupation temporaire avec la société DEPANN AUTO (« TRANS MANUT ») pour la mise à disposition d'un atelier.
- Convention d'occupation temporaire avec la SAS ATEXIS FRANCE pour la location de bureaux (n°5+6+7, étage) situés à l'hôtel d'entreprises.
- Avenant n°4 à la convention d'occupation temporaire avec la SAS TREMEN pour la location d'un atelier (bâtiment U).
- Avenant n°1 à la convention d'occupation temporaire avec la SAS TREMEN pour la location d'un atelier (bâtiment R).
L'ensemble des délibérations porte sur la gestion locative du patrimoine immobilier de Brest métropole, avec des renouvellements et ajustements de conventions d'occupation auprès d'entreprises locales.
Délibérations (8)
Avenant n°11 à la convention d'occupation temporaire du 17/02/2023 conclue entre Brest métropole et la Société DEPANN AUTO sous le nom commercial « TRANS MANUT », pour la mise à disposition de l'ateli
Avenant n°11 à la convention d'occupation temporaire du 17/02/2023 conclue entre Brest métropole et la Société DEPANN AUTO sous le nom commercial « TRANS MANUT », pour la mise à disposition de l'ateli
Convention d'occupation temporaire c'onclue entre Brest métropole et la Société par actions simplifiée S.A.S ATEXIS FRANCE pour la l'ocation d'un ensemble de bureaux n°5+6+7 -ETAGE- s'itués à lhôtel d'
Convention d'occupation temporaire c'onclue entre Brest métropole et la Société par actions simplifiée S.A.S ATEXIS FRANCE pour la l'ocation d'un ensemble de bureaux n°5+6+7 -ETAGE- s'itués à lhôtel d'
Avenant n°4 à la convention d'occupation temporaire du 03/05/2022 conclue entre Brest métropole et la Société par Actions Simplifiée -SAS- TREMEN pour la location d'un atelier -bâtiment U- situé au se
Avenant n°4 à la convention d'occupation temporaire du 03/05/2022 conclue entre Brest métropole et la Société par Actions Simplifiée -SAS- TREMEN pour la location d'un atelier -bâtiment U- situé au se
Avenant n°1 à la convention d'occupation temporaire du 13/06/2025 conclu entre Brest métropole et la Société par Actions Simplifiée -SAS- TREMEN pour la location d'un atelier -bâtiment R- situé au sei
Avenant n°1 à la convention d'occupation temporaire du 13/06/2025 conclu entre Brest métropole et la Société par Actions Simplifiée -SAS- TREMEN pour la location d'un atelier -bâtiment R- situé au sei
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