Conseil municipal du 2026-04-02
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délibérations
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Culture & Patrimoine
Synthèse
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Avenant n°11 à la convention d’occupation temporaire du 17/02/2023 conclue entre Brest métropole et la Société DEPANN AUTO sous le nom commercial « TRANS MANUT », pour la mise à disposition de l’ateli
Avenant n°11 à la convention d’occupation temporaire du 17/02/2023 conclue entre Brest métropole et la Société DEPANN AUTO sous le nom commercial « TRANS MANUT », pour la mise à disposition de l’ateli
Convention d'occupation temporaire conclue entre Brest métropole et la Société par actions simplifiée S.A.S ATEXIS FRANCE pour la location d’un ensemble de bureaux n°5+6+7 -ETAGE- situés à l’hôtel d'
Convention d'occupation temporaire conclue entre Brest métropole et la Société par actions simplifiée S.A.S ATEXIS FRANCE pour la location d’un ensemble de bureaux n°5+6+7 -ETAGE- situés à l’hôtel d'
Avenant n°4 à la convention d’occupation temporaire du 03/05/2022 conclue entre Brest métropole et la Société par Actions Simplifiée -SAS- TREMEN pour la location d’un atelier -bâtiment U- situé au se
Avenant n°4 à la convention d’occupation temporaire du 03/05/2022 conclue entre Brest métropole et la Société par Actions Simplifiée -SAS- TREMEN pour la location d’un atelier -bâtiment U- situé au se
Avenant n°1 à la convention d’occupation temporaire du 13/06/2025 conclu entre Brest métropole et la Société par Actions Simplifiée -SAS- TREMEN pour la location d’un atelier -bâtiment R- situé au sei
Avenant n°1 à la convention d’occupation temporaire du 13/06/2025 conclu entre Brest métropole et la Société par Actions Simplifiée -SAS- TREMEN pour la location d’un atelier -bâtiment R- situé au sei
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