Conseil municipal du 2026-03-28

Brest 28 mars 2026 12 délibérations
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12

délibérations

5

Administration

4

Autres decisions

1

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

12 délibérations - Election du Maire - Détermination du nombre de postes d'Adjoints au Maire - Election des Adjoints au Maire - Charte de l'élu local et dispositions relatives aux conditions d’exercice des mandats locaux - Charte de l'élu local et dispositions relatives aux conditions d’exercice des mandats locaux - Indemnités de fonctions des titulaires de mandats locaux - Indemnités de fonctions des titulaires de mandats locaux - Groupes d'élues, élus affectation de collaborateurs et collaboratrices - Délégation d'attributions du Conseil Municipal au Maire - Fixation du nombre de membres élus par le Conseil Municipal et de membres nommés par le Maire au sein du Conseil d’admin - Commission d'Appel d'Offres - Modalités de dépôt des listes - Commission "concessions" - Modalités de dépôt des listes

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Délibérations (12)

🏛️ Administration 5 délibérations
2026

Election du Maire

2026

Election des Adjoints au Maire

2026

Charte de l'élu local et dispositions relatives aux conditions d’exercice des mandats locaux

2026

Charte de l'élu local et dispositions relatives aux conditions d’exercice des mandats locaux

2026

Délégation d'attributions du Conseil Municipal au Maire

📄 Autres decisions 4 délibérations
2026

Détermination du nombre de postes d'Adjoints au Maire

2026

Indemnités de fonctions des titulaires de mandats locaux

2026

Indemnités de fonctions des titulaires de mandats locaux

2026

Commission d'Appel d'Offres — Modalités de dépôt des listes

👥 Ressources humaines 1 délibération
2026

Groupes d'élues, élus affectation de collaborateurs et collaboratrices

❤️ Social & Santé 1 délibération
2026

Fixation du nombre de membres élus par le Conseil Municipal et de membres nommés par le Maire au sein du Conseil d’administration du Centre Communal d’Action Sociale -CCAS-

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2026

Commission "concessions" — Modalités de dépôt des listes

WEB scdl:21290019500018:2026-03-28
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