Conseil municipal du 2026-03-28

Brest 28 mars 2026 12 délibérations
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délibérations

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Administration

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Autres decisions

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Délibérations (12)

🏛️ Administration 5 délibérations
C2026-03-68

Election du Maire

C2026-03-70

Election des Adjoints au Maire

C2026-03-71

Charte de l'élu local et dispositions relatives aux conditions d’exercice des mandats locaux

C2026-03-71 - Annexe

Charte de l'élu local et dispositions relatives aux conditions d’exercice des mandats locaux

C2026-03-74

Délégation d'attributions du Conseil Municipal au Maire

📄 Autres decisions 4 délibérations
C2026-03-69

Détermination du nombre de postes d'Adjoints au Maire

C2026-03-72

Indemnités de fonctions des titulaires de mandats locaux

C2026-03-72 - Annexe

Indemnités de fonctions des titulaires de mandats locaux

C2026-03-76

Commission d'Appel d'Offres — Modalités de dépôt des listes

👥 Ressources humaines 1 délibération
C2026-03-73

Groupes d'élues, élus affectation de collaborateurs et collaboratrices

❤️ Social & Santé 1 délibération
C2026-03-75

Fixation du nombre de membres élus par le Conseil Municipal et de membres nommés par le Maire au sein du Conseil d’administration du Centre Communal d’Action Sociale -CCAS-

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
C2026-03-77

Commission "concessions" — Modalités de dépôt des listes

WEB scdl_datagouv:brest:2026-03-28
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