24 février 2026

INCORPORATION DUN BIEN PRESUME SANS MAITRE AU DOMAINE PRIVE DE LA METROPOLEBrest - rue Prat Podic et chemin de Kérastel Montagne

INCORPORATION DUN BIEN PRESUME SANS MAITRE AU DOMAINE PRIVE DE LA METROPOLEBrest - rue Prat Podic et chemin de Kérastel Montagne

INCORPORATION DUN BIEN PRESUME SANS MAITRE AU DOMAINE PRIVE DE LA METROPOLEBrest - rue Prat Podic et chemin de Kérastel Montagne

INCORPORATION D’UN BIEN SANS MAITRE AU DOMAINE PRIVE DE LA METROPOLE Brest - Rue Sébastopol

INCORPORATION D’UN BIEN SANS MAITRE AU DOMAINE PRIVE DE LA METROPOLE Brest - Rue Sébastopol

Convention Autorisation doccupation précaire et révocable des parcelles cadastrées section C sous les numéros 598, 599 et 600 situées au lieudit Kerionoc en la commune de Guilers, accordée au GAEC DE PONT CABIOCH, représenté par Monsieur Marc-Antoine CASTREC

Convention Autorisation doccupation précaire d'une propriété cadastrée section AT numéros 417 et 418 et située 8 route du Minou à Plouzané, accordée à la commune de Plouzané

Convention Autorisation doccupation précaire d'une propriété cadastrée section AT numéros 417 et 418 et située 8 route du Minou à Plouzané, accordée à la commune de Plouzané

Résiliation de la convention doccupation précaire N° D2023-10-261 du 02/10/2023 rendue exécutoire le 04/10/2023 pour une propriété cadastrée section KM numéros 62 et 125 et située rue Marie Leneru à Brest, accordée à la SAS BREST COURBET représentée par Madame Pierin Séverine

Convention — Autorisation doccupation précaire et révocable de parcelles situées au lieudit Penn Ar CHoad, section G numéros 2210 et 2212 en la commune de Guipavas, accordée à Monsieur Julien Ellegoet représentant lEARL DE PEN AR VERN

Contrat de prêt avec Eau du Ponant, Société Publique Locale - Emprunt du bar à eau à loccasion des journées de l'eau 2026

Contrat de prêt avec Eau du Ponant, Société Publique Locale - Emprunt du bar à eau à loccasion des journées de l'eau 2026

Brest — Rue dAvranches - Constitution de servitudes du réseau de chaleur au profit de Brest métropole sur la parcelle AE n°555 appartenant à la Ville de Brest

Brest — Rue dAvranches - Constitution de servitudes du réseau de chaleur au profit de Brest métropole sur la parcelle AE n°555 appartenant à la Ville de Brest

Brest — Rue dAvranches - Constitution de servitudes du réseau de chaleur au profit de Brest métropole sur la parcelle AE n°555 appartenant à la Ville de Brest

Allée des NoisetiersA l’intersection avec la route de KerdonvalA compter du lundi 2 mars 2026Durée 15 joursRemplacement d'un appui télécom