Conseil municipal du 2026-02-20

Brest 20 février 2026 16 délibérations
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Culture & Patrimoine

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Délibérations (16)

🎭 Culture & Patrimoine 14 délibérations
A 2026-02-0045

CONSTAT D'UN BIEN PRESUME SANS MAITRE — Brest - Rue Louis Braille

A 2026-02-0045 - Ann

CONSTAT D'UN BIEN PRESUME SANS MAITRE — Brest - Rue Louis Braille

A 2026-02-0046

CONSTAT D'UN BIEN PRESUME SANS MAITRE — Brest - Rue de l'Aulne

A 2026-02-0046 - Ann

CONSTAT D'UN BIEN PRESUME SANS MAITRE — Brest - Rue de l'Aulne

A 2026-02-0047

CONSTAT D'UN BIEN PRESUME SANS MAITRE — Brest - Rue Joseph Le Frapper

A 2026-02-0047 - Ann

CONSTAT D'UN BIEN PRESUME SANS MAITRE — Brest - Rue Joseph Le Frapper

A 2026-02-0048

CONSTAT D'UN BIEN PRESUME SANS MAITRE — Brest - Rue Joseph Le Frapper

A 2026-02-0048 - Pla

CONSTAT D'UN BIEN PRESUME SANS MAITRE — Brest - Rue Joseph Le Frapper

A 2026-02-0049

CONSTAT D'UN BIEN PRESUME SANS MAITRE — Brest - Rue Joseph Le Frapper

A 2026-02-0049 - Pla

CONSTAT D'UN BIEN PRESUME SANS MAITRE — Brest - Rue Joseph Le Frapper

D 2026-02-0046

Plougastel — Daoulas - 9 rue de l'Eglise - Intention de désaffectation d'une emprise d'environ 35 m² à extraire du domaine public non cadastré de la section BE.

D 2026-02-0046 - Ann

Plougastel — Daoulas - 9 rue de l'Eglise - Intention de désaffectation d'une emprise d'environ 35 m² à extraire du domaine public non cadastré de la section BE.

D 2026-02-0047

Avenant n° 1 à la convention de gestion cynégétique entre la société de chasse de Saint-Pierre, la Fédération Départementale des Chasseurs du Finistère, le Conservatoire du littoral et Brest métropole sur le site de Kerdalaes à Plouzané -propriété du Conservatoire du Littoral-.

D 2026-02-0047 - Ave

Avenant n° 1 à la convention de gestion cynégétique entre la société de chasse de Saint-Pierre, la Fédération Départementale des Chasseurs du Finistère, le Conservatoire du littoral et Brest métropole sur le site de Kerdalaes à Plouzané -propriété du Conservatoire du Littoral-.

📄 Autres decisions 2 délibérations
D 2026-02-0044

Mandat spécial Nathalie CHALINE — Conseil Régional de l'Alimentation.

D 2026-02-0045

Mandat spécial Frédérique BONNARD LE FLOC'H - Assemblée Générale GRAAL -Gouvernance and Regional Atlantic Area Lighthouse-.

WEB scdl_datagouv:brest:2026-02-20
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