Conseil municipal du 2026-01-30

URBANISME — Instauration de périmètres de prise en considération d’un projet d’aménagement sur les secteurs d’entrées ouest, nord et est de Brest

URBANISME — Instauration de périmètres de prise en considération d’un projet d’aménagement sur les secteurs d’entrées ouest, nord et est de Brest

URBANISME — Instauration de périmètres de prise en considération d’un projet d’aménagement sur les secteurs d’entrées ouest, nord et est de Brest

URBANISME — Instauration de périmètres de prise en considération d’un projet d’aménagement sur les secteurs d’entrées ouest, nord et est de Brest

Guipavas — Saint-Thudon II – Projet d’extension de la zone d’activités économiques – Approbation du bilan de la concertation publique au titre des articles L.103-2 et suivants du Code de l’Urbanisme

Guipavas — Saint-Thudon II – Projet d’extension de la zone d’activités économiques – Approbation du bilan de la concertation publique au titre des articles L.103-2 et suivants du Code de l’Urbanisme

SIAMORPHOSE — Clôture du mandat de maitrise d'ouvrage déléguée confié à Brest Métropole Aménagement SPL. Approbation de la reddition des comptes et quitus de ses missions

SIAMORPHOSE — Clôture du mandat de maitrise d'ouvrage déléguée confié à Brest Métropole Aménagement SPL. Approbation de la reddition des comptes et quitus de ses missions

Convention de financement entre le SDIS 29, le Département du Finistère et Brest métropole pour la reconstruction du Centre de Secours Principal de Brest, site de Kerallan.

Convention de financement entre le SDIS 29, le Département du Finistère et Brest métropole pour la reconstruction du Centre de Secours Principal de Brest, site de Kerallan.

Convention de transfert de maitrise d’ouvrage entre le SDIS 29 et Brest métropole pour la reconstruction du Centre de Secours Principal de Brest, site de Kerallan.

Convention de transfert de maitrise d’ouvrage entre le SDIS 29 et Brest métropole pour la reconstruction du Centre de Secours Principal de Brest, site de Kerallan.

LE QUARTZ Délégation de service public pour la gestion et l'exploitation du Quartz entre Brest métropole et la SEM Brest en vue approbation de l'avenant n°11 au contrat de DSP, concernant la participation de Brest métropole aux travaux

LE QUARTZ Délégation de service public pour la gestion et l'exploitation du Quartz entre Brest métropole et la SEM Brest en vue approbation de l'avenant n°11 au contrat de DSP, concernant la participation de Brest métropole aux travaux

Mise en compatibilité du Plan Local d’Urbanisme avec le projet d’aménagement Brest Port Marine Services -aire de réparation navale équipée d’un élévateur à bateaux de 650 tonnes- sur le port de commerce à Brest

Mise en compatibilité du Plan Local d’Urbanisme avec le projet d’aménagement Brest Port Marine Services -aire de réparation navale équipée d’un élévateur à bateaux de 650 tonnes- sur le port de commerce à Brest

Budget Primitif 2026

Vote des taux de fiscalité directe locale 2026.

Association Don Bosco — Avenant n° 8 à la convention pluriannuelle d’objectifs 2022-2026 entre Brest métropole et l’association Don Bosco - Attribution d'une subvention d'un montant de 1 091 000 €

Association Don Bosco — Avenant n° 8 à la convention pluriannuelle d’objectifs 2022-2026 entre Brest métropole et l’association Don Bosco - Attribution d'une subvention d'un montant de 1 091 000 €

Associations et structures culturelles conventionnées approbation de projets d'avenants financiers aux conventions d'objectifs et de moyens, portant attribution des subventions pour l'année 2026, pour un montant total de 1 597 513 €

Associations et structures culturelles conventionnées approbation de projets d'avenants financiers aux conventions d'objectifs et de moyens, portant attribution des subventions pour l'année 2026, pour un montant total de 1 597 513 €

Associations et structures culturelles conventionnées approbation de projets d'avenants financiers aux conventions d'objectifs et de moyens, portant attribution des subventions pour l'année 2026, pour un montant total de 1 597 513 €

Associations et structures culturelles conventionnées approbation de projets d'avenants financiers aux conventions d'objectifs et de moyens, portant attribution des subventions pour l'année 2026, pour un montant total de 1 597 513 €

Association Passerelle approbation d'une convention d'objectifs et de moyens 2026 entre Brest métropole et l'association "Passerelle", portant attribution d'une subvention annuelle de fonctionnement de 263 107 €

Association Passerelle approbation d'une convention d'objectifs et de moyens 2026 entre Brest métropole et l'association "Passerelle", portant attribution d'une subvention annuelle de fonctionnement de 263 107 €

Vote du taux de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères 2026

Taxe pour la gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations -GEMAPI- vote du produit 2026.

Prise en charge de la cotisation annuelle à l'ordre des architectes des agents territoriaux.

BMa SEM — Prise de participation dans deux sociétés civiles de construction-vente

Electricité — Mission d'audit "Elagage" menée par l'association PEBreizh portant sur le Gestionnaire du réseau de distribution d'électricité ENEDIS

Electricité — Mission d'audit "Elagage" menée par l'association PEBreizh portant sur le Gestionnaire du réseau de distribution d'électricité ENEDIS

Eaux pluviales — Appel à volontaires "Valorisez l'eau de pluie dans votre jardin" - Définition d'une règle de calcul de l'aide accordée par la métropole et des modalités de versement.

Eaux pluviales — Appel à volontaires "Valorisez l'eau de pluie dans votre jardin" - Définition d'une règle de calcul de l'aide accordée par la métropole et des modalités de versement.

Convention de mandat de maîtrise d’ouvrage déléguée au Syndicat de Bassin de l’Elorn pour la renaturation et la réhabilitation de l’ancienne minoterie de Pont ar Bled

Convention de mandat de maîtrise d’ouvrage déléguée au Syndicat de Bassin de l’Elorn pour la renaturation et la réhabilitation de l’ancienne minoterie de Pont ar Bled

Modification des statuts du syndicat mixte des Pompes Funèbres des Communes Associées de la région brestoise -PFCA-.

Modification des statuts du syndicat mixte des Pompes Funèbres des Communes Associées de la région brestoise -PFCA-.

Adaptation du tableau des emplois à l'évolution des besoins de la collectivité.