30 janvier 2026
39
délibérations
16
Urbanisme & Travaux
14
Finances & Budget
6
Environnement
1 597 513 €
montant clé
Conseil municipal de Brest — 30 janvier 2026
Finances et fiscalité
Adoption du Budget Primitif 2026, vote des taux de fiscalité directe locale, du taux de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères et du produit de la taxe GEMAPI 2026. Prise en charge de la cotisation à l'Ordre des architectes pour les agents territoriaux. Prise de participation de BMa SEM dans deux SCCV.
Urbanisme
Mise en compatibilité du PLU pour le projet Brest Port Marine Services (élévateur à bateaux 650 t). Instauration de périmètres de prise en considération sur les entrées ouest, nord et est de Brest. Approbation du bilan de concertation pour l'extension de la zone d'activités Saint-Thudon II à Guipavas.
Environnement
Audit élagage ENEDIS par PEBreizh. Lancement de l'appel à volontaires pour la valorisation des eaux pluviales. Convention pour la renaturation de l'ancienne minoterie de Pont ar Bled.
Subventions et culture
Subventions : Don Bosco (1 091 000 €), structures culturelles conventionnées (1 597 513 €), association Passerelle (263 107 €). Avenant n°11 à la DSP du Quartz pour travaux.
Sécurité et divers
Conventions de financement et de transfert de maîtrise d'ouvrage pour la reconstruction du Centre de Secours de Kerallan. Clôture du mandat SIAMORPHOSE. Modification des statuts du syndicat des Pompes Funèbres (PFCA). Adaptation du tableau des emplois.
Délibérations (39)
URBANISME — Instauration de périmètres de prise en considération d'un projet d'aménagement sur les secteurs d'entrées ouest, nord et est de Brest
URBANISME — Instauration de périmètres de prise en considération d'un projet d'aménagement sur les secteurs d'entrées ouest, nord et est de Brest
URBANISME — Instauration de périmètres de prise en considération d'un projet d'aménagement sur les secteurs d'entrées ouest, nord et est de Brest
URBANISME — Instauration de périmètres de prise en considération d'un projet d'aménagement sur les secteurs d'entrées ouest, nord et est de Brest
Guipavas — Saint-Thudon II – Projet d'extension de la zone d'activités économiques – Approbation du bilan de la concertation publique au titre des articles L.103-2 et suivants du Code de l'Urbanisme
Guipavas — Saint-Thudon II – Projet d'extension de la zone d'activités économiques – Approbation du bilan de la concertation publique au titre des articles L.103-2 et suivants du Code de l'Urbanisme
SIAMORPHOSE — Clôture du mandat de maitrise douvrage déléguée confié à Brest Métropole Aménagement SPL. Approbation de la reddition des comptes et quitus de ses missions
SIAMORPHOSE — Clôture du mandat de maitrise douvrage déléguée confié à Brest Métropole Aménagement SPL. Approbation de la reddition des comptes et quitus de ses missions
Convention de financement entre le SDIS 29, le Département du Finistère et Brest métropole pour la reconstruction du C'entre de Secours Principal de Brest, s'ite de Kerallan
Convention de financement entre le SDIS 29, le Département du Finistère et Brest métropole pour la reconstruction du C'entre de Secours Principal de Brest, s'ite de Kerallan
Convention de transfert de maitrise d'ouvrage entre le SDIS 29 et Brest métropole pour la reconstruction du Centre de Secours Principal de Brest, site de Kerallan
Convention de transfert de maitrise d'ouvrage entre le SDIS 29 et Brest métropole pour la reconstruction du Centre de Secours Principal de Brest, site de Kerallan
LE QUARTZ Délégation de service public pour la gestion et lexploitation du Quartz entre Brest métropole et la SEM Brest en vue approbation de lavenant n°11 au contrat de DSP, concernant la participation de Brest métropole aux travaux
LE QUARTZ Délégation de service public pour la gestion et lexploitation du Quartz entre Brest métropole et la SEM Brest en vue approbation de lavenant n°11 au contrat de DSP, concernant la participation de Brest métropole aux travaux
Mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme avec le projet d'aménagement Brest Port Marine Services -aire de réparation navale équipée d'un élévateur à bateaux de 650 tonnes- sur le port de commerce à Brest
Mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme avec le projet d'aménagement Brest Port Marine Services -aire de réparation navale équipée d'un élévateur à bateaux de 650 tonnes- sur le port de commerce à Brest
Budget Primitif 2026
Vote des taux de fiscalité directe locale 2026
Association Don Bosco — Avenant n° 8 à la convention pluriannuelle d'objectifs 2022-2026 entre Brest métropole et l'association Don Bosco - Attribution d'une subvention d'un montant de 1 091 000 €
Association Don Bosco — Avenant n° 8 à la convention pluriannuelle d'objectifs 2022-2026 entre Brest métropole et l'association Don Bosco - Attribution d'une subvention d'un montant de 1 091 000 €
Associations et structures culturelles conventionnées approbation de projets davenants financiers aux conventions d'objectifs et de moyens, portant attribution des subventions pour l'année 2026, pour un montant total de 1 597 513 €
Associations et structures culturelles conventionnées approbation de projets davenants financiers aux conventions d'objectifs et de moyens, portant attribution des subventions pour l'année 2026, pour un montant total de 1 597 513 €
Associations et structures culturelles conventionnées approbation de projets davenants financiers aux conventions d'objectifs et de moyens, portant attribution des subventions pour l'année 2026, pour un montant total de 1 597 513 €
Associations et structures culturelles conventionnées approbation de projets davenants financiers aux conventions d'objectifs et de moyens, portant attribution des subventions pour l'année 2026, pour un montant total de 1 597 513 €
Association Passerelle approbation d'une convention d'objectifs et de moyens 2026 entre Brest métropole et l'association "Passerelle", portant attribution d'une subvention annuelle de fonctionnement de 263 107 €
Association Passerelle approbation d'une convention d'objectifs et de moyens 2026 entre Brest métropole et l'association "Passerelle", portant attribution d'une subvention annuelle de fonctionnement de 263 107 €
Vote du taux de la taxe denlèvement des ordures ménagères 2026
Taxe pour la gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations -GEMAPI- vote du produit 2026
Prise en charge de la cotisation annuelle à lordre des architectes des agents territoriaux
BMa SEM — Prise de participation dans deux sociétés civiles de construction-vente
Electricité — Mission daudit "Elagage" menée par l'association PEBreizh portant sur le Gestionnaire du réseau de distribution d'électricité ENEDIS
Electricité — Mission daudit "Elagage" menée par l'association PEBreizh portant sur le Gestionnaire du réseau de distribution d'électricité ENEDIS
Eaux pluviales — Appel à volontaires "Valorisez l'eau de pluie dans votre jardin" - Définition d'une règle de calcul de laide accordée par la métropole et des modalités de versement
Eaux pluviales — Appel à volontaires "Valorisez l'eau de pluie dans votre jardin" - Définition d'une règle de calcul de laide accordée par la métropole et des modalités de versement
Convention de mandat de maîtrise d'ouvrage d'éléguée au Syndicat de Bassin de l'Elorn pour la renaturation et la réhabilitation de l'ancienne minoterie de Pont ar Bled
Convention de mandat de maîtrise d'ouvrage d'éléguée au Syndicat de Bassin de l'Elorn pour la renaturation et la réhabilitation de l'ancienne minoterie de Pont ar Bled
Modification des statuts du syndicat mixte des Pompes Funèbres des Communes Associées de la région brestoise -PFCA-
Modification des statuts du syndicat mixte des Pompes Funèbres des Communes Associées de la région brestoise -PFCA-
Adaptation du tableau des emplois à lévolution des besoins de la collectivité
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