CM

30 janvier 2026

Brest 39 délibérations

39

délibérations

16

Urbanisme & Travaux

14

Finances & Budget

6

Environnement

1 597 513 €

montant clé

⚡ Résumé

Conseil municipal de Brest — 30 janvier 2026

Finances et fiscalité

Adoption du Budget Primitif 2026, vote des taux de fiscalité directe locale, du taux de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères et du produit de la taxe GEMAPI 2026. Prise en charge de la cotisation à l'Ordre des architectes pour les agents territoriaux. Prise de participation de BMa SEM dans deux SCCV.

Urbanisme

Mise en compatibilité du PLU pour le projet Brest Port Marine Services (élévateur à bateaux 650 t). Instauration de périmètres de prise en considération sur les entrées ouest, nord et est de Brest. Approbation du bilan de concertation pour l'extension de la zone d'activités Saint-Thudon II à Guipavas.

Environnement

Audit élagage ENEDIS par PEBreizh. Lancement de l'appel à volontaires pour la valorisation des eaux pluviales. Convention pour la renaturation de l'ancienne minoterie de Pont ar Bled.

Subventions et culture

Subventions : Don Bosco (1 091 000 €), structures culturelles conventionnées (1 597 513 €), association Passerelle (263 107 €). Avenant n°11 à la DSP du Quartz pour travaux.

Sécurité et divers

Conventions de financement et de transfert de maîtrise d'ouvrage pour la reconstruction du Centre de Secours de Kerallan. Clôture du mandat SIAMORPHOSE. Modification des statuts du syndicat des Pompes Funèbres (PFCA). Adaptation du tableau des emplois.

Délibérations (39)

Urbanisme & Travaux 16 délibérations

URBANISME — Instauration de périmètres de prise en considération d'un projet d'aménagement sur les secteurs d'entrées ouest, nord et est de Brest

URBANISME — Instauration de périmètres de prise en considération d'un projet d'aménagement sur les secteurs d'entrées ouest, nord et est de Brest

URBANISME — Instauration de périmètres de prise en considération d'un projet d'aménagement sur les secteurs d'entrées ouest, nord et est de Brest

URBANISME — Instauration de périmètres de prise en considération d'un projet d'aménagement sur les secteurs d'entrées ouest, nord et est de Brest

Guipavas — Saint-Thudon II – Projet d'extension de la zone d'activités économiques – Approbation du bilan de la concertation publique au titre des articles L.103-2 et suivants du Code de l'Urbanisme

Guipavas — Saint-Thudon II – Projet d'extension de la zone d'activités économiques – Approbation du bilan de la concertation publique au titre des articles L.103-2 et suivants du Code de l'Urbanisme

SIAMORPHOSE — Clôture du mandat de maitrise douvrage déléguée confié à Brest Métropole Aménagement SPL. Approbation de la reddition des comptes et quitus de ses missions

SIAMORPHOSE — Clôture du mandat de maitrise douvrage déléguée confié à Brest Métropole Aménagement SPL. Approbation de la reddition des comptes et quitus de ses missions

Convention de financement entre le SDIS 29, le Département du Finistère et Brest métropole pour la reconstruction du C'entre de Secours Principal de Brest, s'ite de Kerallan

Convention de financement entre le SDIS 29, le Département du Finistère et Brest métropole pour la reconstruction du C'entre de Secours Principal de Brest, s'ite de Kerallan

Convention de transfert de maitrise d'ouvrage entre le SDIS 29 et Brest métropole pour la reconstruction du Centre de Secours Principal de Brest, site de Kerallan

Convention de transfert de maitrise d'ouvrage entre le SDIS 29 et Brest métropole pour la reconstruction du Centre de Secours Principal de Brest, site de Kerallan

LE QUARTZ Délégation de service public pour la gestion et lexploitation du Quartz entre Brest métropole et la SEM Brest en vue approbation de lavenant n°11 au contrat de DSP, concernant la participation de Brest métropole aux travaux

LE QUARTZ Délégation de service public pour la gestion et lexploitation du Quartz entre Brest métropole et la SEM Brest en vue approbation de lavenant n°11 au contrat de DSP, concernant la participation de Brest métropole aux travaux

Mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme avec le projet d'aménagement Brest Port Marine Services -aire de réparation navale équipée d'un élévateur à bateaux de 650 tonnes- sur le port de commerce à Brest

Mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme avec le projet d'aménagement Brest Port Marine Services -aire de réparation navale équipée d'un élévateur à bateaux de 650 tonnes- sur le port de commerce à Brest

Finances & Budget 14 délibérations

Budget Primitif 2026

Vote des taux de fiscalité directe locale 2026

Association Don Bosco — Avenant n° 8 à la convention pluriannuelle d'objectifs 2022-2026 entre Brest métropole et l'association Don Bosco - Attribution d'une subvention d'un montant de 1 091 000 €

Association Don Bosco — Avenant n° 8 à la convention pluriannuelle d'objectifs 2022-2026 entre Brest métropole et l'association Don Bosco - Attribution d'une subvention d'un montant de 1 091 000 €

Associations et structures culturelles conventionnées approbation de projets davenants financiers aux conventions d'objectifs et de moyens, portant attribution des subventions pour l'année 2026, pour un montant total de 1 597 513 €

Associations et structures culturelles conventionnées approbation de projets davenants financiers aux conventions d'objectifs et de moyens, portant attribution des subventions pour l'année 2026, pour un montant total de 1 597 513 €

Associations et structures culturelles conventionnées approbation de projets davenants financiers aux conventions d'objectifs et de moyens, portant attribution des subventions pour l'année 2026, pour un montant total de 1 597 513 €

Associations et structures culturelles conventionnées approbation de projets davenants financiers aux conventions d'objectifs et de moyens, portant attribution des subventions pour l'année 2026, pour un montant total de 1 597 513 €

Association Passerelle approbation d'une convention d'objectifs et de moyens 2026 entre Brest métropole et l'association "Passerelle", portant attribution d'une subvention annuelle de fonctionnement de 263 107 €

Association Passerelle approbation d'une convention d'objectifs et de moyens 2026 entre Brest métropole et l'association "Passerelle", portant attribution d'une subvention annuelle de fonctionnement de 263 107 €

Vote du taux de la taxe denlèvement des ordures ménagères 2026

Taxe pour la gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations -GEMAPI- vote du produit 2026

Prise en charge de la cotisation annuelle à lordre des architectes des agents territoriaux

BMa SEM — Prise de participation dans deux sociétés civiles de construction-vente

Environnement 6 délibérations

Electricité — Mission daudit "Elagage" menée par l'association PEBreizh portant sur le Gestionnaire du réseau de distribution d'électricité ENEDIS

Electricité — Mission daudit "Elagage" menée par l'association PEBreizh portant sur le Gestionnaire du réseau de distribution d'électricité ENEDIS

Eaux pluviales — Appel à volontaires "Valorisez l'eau de pluie dans votre jardin" - Définition d'une règle de calcul de laide accordée par la métropole et des modalités de versement

Eaux pluviales — Appel à volontaires "Valorisez l'eau de pluie dans votre jardin" - Définition d'une règle de calcul de laide accordée par la métropole et des modalités de versement

Convention de mandat de maîtrise d'ouvrage d'éléguée au Syndicat de Bassin de l'Elorn pour la renaturation et la réhabilitation de l'ancienne minoterie de Pont ar Bled

Convention de mandat de maîtrise d'ouvrage d'éléguée au Syndicat de Bassin de l'Elorn pour la renaturation et la réhabilitation de l'ancienne minoterie de Pont ar Bled

Autres decisions 2 délibérations

Modification des statuts du syndicat mixte des Pompes Funèbres des Communes Associées de la région brestoise -PFCA-

Modification des statuts du syndicat mixte des Pompes Funèbres des Communes Associées de la région brestoise -PFCA-

Ressources humaines 1 délibération

Adaptation du tableau des emplois à lévolution des besoins de la collectivité

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